DÉCLARATION D'INDUSTRIE CANADA
AVERTISSEMENT : Cet équipement HS2016/HS2032/HS2064/HS2128 satisfait aux
spécifications techniques applicables des équipements terminaux d'industrie Canada.
L'abréviation, IC, précédent le numéro de l'enregistrement, réalisé selon la déclaration de
conformité, indique que les spécifications techniques d'industrie Canada sont satisfaites.
The abbreviation, IC, before the registration number signifies that registration was
performed based on a Declaration of Conformity indicating that Industry Canada
technical specifications were met. Il n'implique pas qu'industrie Canada a agréé
l'équipement.
AVERTISSEMENT : L'indice d'équivalence de la sonnerie (REN) pour cet équipement
terminal est 0,1. L'indice REN assigné à chaque équipement terminal fournit une
indication du nombre maximum de terminaux autorisés à être relié à une interface
téléphonique. La terminaison d'une interface est déterminée par toute combinaison
d'appareils soumis à la seule condition que la somme des indices d'équivalence de la
sonnerie de ceux-ci ne soit pas supérieure à 5.
La terminaison d'une interface peut consister en une combinaison quelconque de
dispositifs, à la seule condition que la somme d'indices d'équivalence de la sonnerie de
tous les dispositifs n'excède pas 5. La terminaison d'une interface peut consister en une
combinaison quelconque de dispositifs, à la seule condition que la somme d'indices
d'équivalence de la sonnerie de tous les dispositifs n'excède pas 5.
Numéro de certification :
IC : 160A-HS2128
Cet appareil numérique de classe B est conforme à la norme Canadienne ICES-003.
Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
Digital Security Controls garantit le produit contre toute défectuosités matérielles et
d'assemblage dans des conditions normales d'utilisation, à l'acheteur original pendant
une période de douze mois à partir de la date d'achat. Pendant la période de garantie,
Digital Security Controls s'engage, à son choix, à réparer ou à remplacer tout matériel
défectueux dès son retour à un dépôt de réparation, sans frais de main d'œuvre et
matériels. Tout remplacement et/ou réparation sont garantis pendant le reste de la durée
de la garantie originale ou quatre-vingt dix (90) jours, selon la plus longue. L'acheteur
original doit avertir Digital Security Controls par courrier que le matériel ou
l'assemblage est défectueux ; dans tous les cas, cette notification doit être reçue avant
l'expiration de la période de garantie. Il n'y a absolument aucune garantie sur les
logiciels et tous les logiciels sont vendus comme licence d'utilisateur dans le cadre des
termes du contrat de licence du logiciel fourni avec le produit. Le client assume toute la
responsabilité pour la sélection, installation, et l'entretien de tout produit acheté auprès
de DSC. Les produits personnalisés ne sont garantis que dans la mesure où ils ne
fonctionnent pas à la livraison. Dans ce cas, DSC peut, à son choix, remplacer le produit
ou crédit le client.
Garantie internationale
La garantie pour les clients internationaux est la même que pour tous les clients au
Canada et aux Etats-Unis, sauf que Digital Security Controls ne sera pas tenu
responsable des frais de douanes, taxes ou TVA qui pourraient être dus.
Procédure pour la garantie
Pour obtenir un service sous garantie, veuillez retourner les produit(s) en question au
point d'achat. Tous les distributeurs et vendeurs autorisés ont un programme de garantie.
Quiconque retourne des marchandises à Digital Security Controls doit obtenir au
préalable un numéro d'autorisation. Digital Security Controls n'acceptera aucun envoi
pour lequel une autorisation préalable n'aura pas été obtenue.
Conditions d'annulation de la garantie
Cette garantie ne s'applique qu'aux vices de matériels et d'assemblage liés à une
utilisation normale. Elle ne couvre pas :
les dommages encourus lors de l'expédition ou la manutention ;
l l
les dommages causés par un désastre tel qu'un incendie, inondation, vent,
l
tremblement de terre ou foudre ;
les dommages dus à des causes hors de contrôle de Digital Security Controls
l
tels qu'une tension excessive, choc mécanique ou dégât des eaux ;
les dommages causés par attachement non autorisé, changements, modifications
l
Guide d'installation PowerSeries Neo
ou objets étrangers ;
les dommages causés par des périphériques (à moins que de tels périphériques
l
n'aient été fournis par Digital Security Controls Ltd.) ;
les défauts causés par l'impossibilité de fournir un environnement
l
d'installation adapté aux produits ;
les dommages causés par l'utilisation des produits pour des usages autres que
l
ceux pour lesquels ils ont été conçus ;
les dommages découlant d'un mauvais entretien ;
l
les dommages provenant de tout autre mauvais traitement, manutention ou
l
utilisation des produits.
Éléments non couverts par la garantie
En plus des éléments qui annulent la garantie, la garantie ne couvrira pas : (i) les frais
de transport au centre de réparation ; (ii) les produits qui ne sont pas identifiés avec
l'étiquette de produit de DSC et un numéro de lot ou un numéro de série ; (iii) les
produits démontés ou réparés de manière qui affecte la performance ou qui empêche une
inspection ou un test adéquats afin de vérifier toute réclamation au titre de la garantie.
Les cartes d'accès ou insignes renvoyés pour être remplacées au titre de la garantie seront
remplacées ou créditées selon le choix de DSC. Les produits qui ne sont pas couverts
par cette garantie ou qui ne sont plus garantis parce qu'ils sont trop vieux, qu'ils ont été
mal utilisés ou endommagés, seront examinés et une devis de réparation sera fourni.
Aucune réparation ne sera effectuée avant la réception d'un bon de commande valable
envoyé par le client et d'un numéro d'autorisation de renvoi de marchandise (RMA)
envoyé par le service client de DSC.
S'il y a un problème de réparation du produit après un nombre raisonnable de tentatives
au titre de la présente garantie, les obligations contractuelles de la société Digital
Security Controls seront limitées au remplacement du produit, comme seule réparation de
l'inobservation de la garantie. En aucun cas Digital Security Controls ne sera tenu
responsable des dommages particuliers, accidentels ou indirects basés sur l'inobservation
de la garantie, une rupture de contrat, une négligence, une responsabilité stricte ou sur
toute autre théorie juridique. De tels dommages incluent, mais ne sont pas limités à, une
perte de profit, une perte de produit ou tout autre équipement associé, au coût du capital,
coût de remplacement de l'équipement, à l'aménagement ou services, à l'indisponibilité,
au temps de rachat, aux réclamations des tiers, notamment les clients, aux dommages et
intérêts à la propriété. Dans certaines juridictions, la loi limite ou ne permet pas une
exonération de garantie en cas de dommages indirects. Si les lois d'une telle juridiction
s'appliquent à une réclamation par ou contre DSC, les limites et les exonérations
contenues dans la présente garantie respecteront la loi. Certains Etats ne permettent pas
l'exonération ou la limite de dommages accidentels ou indirects, la déclaration ci-dessus
pourrait donc ne pas s'appliquer à votre cas.
Stipulation d'exonération de garanties
Cette garantie contient l'entière garantie et remplace toutes les autres garanties, qu'elles
soient explicites ou implicites (notamment toutes les garanties implicites de marchandise
ou aptitude pour un usage particulier) et de toute autre obligation ou responsabilité de
Digital Security Controls. Digital Security Controls n'assume et n'autorise aucune autre
personne prétendant agir en son nom de modifier ou changer cette garantie, n'assume
pour cela aucune autre garantie ou responsabilité concernant ce produit. Cette
exonération de garanties et garantie restreinte sont gouvernées par les lois de la province
de l'Ontario, Canada.
AVERTISSEMENT : Digital Security Controls recommande que la totalité du système
soit testé régulièrement. Toutefois, même si vous faites des tests périodiques, il peut
arriver que le fonctionnement du produit ne soit pas conforme aux spécifications en
raison notamment, mais pas exclusivement, d'interventions criminelles ou de panne de
courant.
Réparations en dehors de la garantie
Digital Security Controls réparera à son choix ou remplacera en dehors de la garantie les
produits renvoyés à son usine dans les conditions suivantes. Quiconque retourne des
marchandises à Digital Security Controls doit obtenir au préalable un numéro
d'autorisation. Digital Security Controls n'acceptera aucun envoi pour lequel une
autorisation préalable n'aura pas été obtenue.
Les produits que Digital Security Controls juge être réparables seront réparés et
renvoyés. Les frais prédéterminés par Digital Security Controls et sujets à une révision
périodique, seront facturés pour chaque unité réparée.
Les produits que Digital Security Controls juge ne pas être réparables seront remplacés
par le produit équivalent le plus proche disponible à ce moment. Le prix du marché en
cours du produit de remplacement sera facturé pour chaque unité de remplacement.
AVERTISSEMENT - À LIRE ATTENTIVEMENT
Remarque pour les installateurs
Cette mise en garde contient des informations essentielles. En tant que seul individu en
contact avec les utilisateurs du système, c'est à vous qu'incombe la responsabilité
d'attirer l'attention des utilisateurs du système sur chaque élément de cette mise en garde.
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