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conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs
systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à
l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.
Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous
réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression
de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont
le titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre
l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits
avec une lettre capitale, auront la signification suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet
et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation,
dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le
Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code
Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant
sa documentation, dans leur état au moment de leur
première diffusion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modifié : désigne le Logiciel modifié par au moins
une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des
lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est
nécessaire en vue de modifier le Logiciel.
Code Objet : désigne les fichiers binaires issus de la
compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits
patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant
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