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restaurer le disque dur de l'ordinateur HP avec lequel le CD-ROM a été fourni à
l'origine. (ii) L'utilisation de tout système d'exploitation Microsoft contenu dans
ledit CD-ROM de récupération sera régi par la licence d'exploitation pour utilisateur
final Microsoft (EULA).
Le client peut transférer ses droits à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les
conditions d'utilisation du logiciel. Suite à une telle cession, le client doit attester
n'avoir conservé ni copies ni adaptations de ce logiciel ou les avoir transmises à ce
tiers.
Le client ne peut céder sous licence ledit
logiciel, ni en distribuer des copies ou des adaptations sur un support physique ou
par un moyen de télécommunication sans le consentement écrit préalable de
Hewlett-Packard.
Hewlett-Packard se réserve le droit de mettre fin au présent accord en
cas de violation de l'une de ces dispositions, après avoir demandé au client de
remédier à cette violation, et si ce dernier ne l'a pas fait dans les 30 jours à dater de
cet avis.
Le transfert des droits d'utilisation n'opère pas,
pour le bénéficiaire, cession du contrat d'assistance au titre duquel sont fournies les
mises à jours et les nouvelles versions du logiciel. Le bénéficiaire devra à cet effet
souscrire son propre contrat auprès de HP.
Le client accepte de ne pas exporter ni réexporter ce logiciel
ou une copie ou adaptation de ce dernier, sans consulter préalablement la
réglementation en vigueur.
L'utilisation, la reproduction et la diffusion
du produit par le Gouvernement américain sont soumises aux restrictions spécifiées
dans le paragraphe (c)(1)(ii) de la clause sur les droits associés aux logiciels
informatiques et aux données techniques, dans le document DFARS 252.227-7013.
Hewlett-Packard Company, 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 U.S.A. Les
droits applicables aux agences et départements non-DOD du gouvernement des
Etats-Unis sont ceux précisés dans le document FAR 52.227-19(c)(1,2).
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