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benda DARK FLAG Manuel Utilisateur page 65

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Manuel d'utilisateur et carnet d'entretien DARKFLAG 500 cm³
Conditions générales de vente MAGMOTO
- Article 1 : Clause générale
Sauf dérogation expresse et formelle de notre part, nos ventes sont soumises aux présentes conditions et prévalent sur toutes autres
conditions d'achat. Nos catalogues et tarifs sont non contractuels et n'engagent d'aucune façon la société MAGMOTO.
- Article 2 : Réalisation du contrat
La vente devient ferme et définitive après signature du bon de commande numérique ou papier et acceptation des conditions
générales de vente. Tout devis établi par MAGMOTO et dûment accepté par le client, peut modifier ou compléter les présentes
conditions. Toutes commandes reçues du client, seront considérées comme ferme et définitive qu'après acceptation de MAGMOTO.
Dans ce cas précis, cette acceptation constituera les conditions particulières.
- Article 3 : Mise à disposition et/ou livraison
Tous les produits vendus par MAGMOTO, doivent être impérativement retirés par l'acheteur dès la mise à disposition, en nos locaux.
Pour toute livraison au domicile du client, ce dernier devra en faire la demande lors de la commande. Nous rappelons que toute
livraison à domicile fera l'objet d'une facturation du coût de transport en supplément, et tous transports seront aux risques et périls
de l'acheteur. À charge de ce dernier de s'assurer de la conformité du produit, en aucun cas MAGMOTO ne pourra être tenu
responsable pour toute avarie, manquement ou retard. Toutes contestations et réserves devront être consignées sur le cahier
d'émargement du transporteur et confirmées par lettre recommandée AR dans les trois jours, à date de réception de la marchandise,
par l'acheteur (article L133-3 du code de commerce).
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