Texas Instruments TI-83 Plus Mode D'emploi page 44

Programme sur un ordinateur/une calculatrice supplémentaire aux seules fins de préparer le matériel
pédagogique.
LICENCE POUR SITE PÉDAGOGIQUE
Si vous avez payé un droit de licence correspondant à une Licence pour site pédagogique, le
Concédant vous accorde une licence non exclusive et non cessible pour installer et utiliser le
Programme sur tous les ordinateurs et calculatrices possédés, achetés en crédit-bail ou loués par
l'institution, les enseignants ou les étudiants et situés ou utilisés sur le Site pour lequel la licence est
accordée. Les enseignants et les étudiants ont le droit supplémentaire d'utiliser le Programme en
dehors du Site. Vous pouvez faire une copie du Programme aux fins de sauvegarde et d'archivage.
Vous vous engagez dans ce cas à reproduire toutes les indications relatives aux droits d'auteur et
au titre de propriété figurant dans le logiciel et sur le support. Sauf spécification contraire expresse
dans le présent contrat ou dans la documentation, vous ne pouvez en aucun cas reproduire la
documentation. Si TI fournit la documentation annexe sous forme électronique, vous pourrez
imprimer une copie de la documentation pour chaque ordinateur ou calculatrice sur lequel le
programme est installé. Chaque membre du corps enseignant de l'institution peut également utiliser
une copie du Programme sur un ordinateur/une calculatrice supplémentaire aux seules fins de
préparer le matériel pédagogique. Les étudiants doivent recevoir l'instruction de désinstaller le
Programme des ordinateurs et calculatrices qu'ils possèdent quand ils quittent l'Institution.
Conditions supplémentaires :
EXCLUSION DE GARANTIE, EXCLUSIONS ET LIMITATIONS D'INDEMNISATION
Le concédant ne garantit pas que le Programme sera exempt de toutes erreurs ou répondra à vos
exigences spécifiques. Aucune déclaration concernant l'utilité du Programme ne devra être
interprétée comme garantie expresse ou implicite.
LE CONCÉDANT NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS DE
MANIERE NON LIMITATIVE, GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D'APTITUDE À UN USAGE
PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME ET FOURNIT
LE PROGRAMME " TEL QUEL".
Bien qu'aucune garantie ne soit fournie pour le Programme, si le Programme vous a été fourni sur
disquette(s) ou CD, le support sera remplacé s'il s'avère défectueux pendant les quatre-vingt-dix (90)
premiers jours d'utilisation, sous réserve de renvoyer l'emballage, port payé, à TI. CE
PARAGRAPHE EXPRIME LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DU CONCÉDANT ET VOTRE
RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF.
LE CONCÉDANT DÉGAGE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE
L'UTILISATION DU PROGRAMME, SUBI OU INDUIT PAR VOUS OU TOUT AUTRE PARTIE, Y COMPRIS MAIS
DE MANIERE NON LIMITATIVE LES DOMMAGES INDIRECTS, FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, MÊME SI LE
CONCÉDANT A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CE TYPE DE DOMMAGES. DANS LES JURIDICTIONS
AUTORISANT TEXAS INSTRUMENTS A LIMITER SA RESPONSABILITÉ, LA RESPONSABILITÉ DE TI EST
LIMITÉE AU DROIT DE LICENCE APPLICABLE QUE VOUS AVEZ PAYE.
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