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3.2 Matériel
Toute garantie n'est valide que dans la mesure où les conditions
d'usage,
d'installation
et
de
maintenance
ont
été
respectées.
La cuverie est garantie 10 ans, si les conditions de pose et d'installation ont
été respectées. La garantie fabricant ne peut être conditionnée par un défaut
structurel lors de l'opération de vidange. La garantie sur le poste de relevage
aval (hors agrément) et ses composants est propre au fabricant.
Les autres composants sont garantis 1 an dans des conditions normales
d'utilisation.
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La période de garantie débute le jour de l'installation du dispositif chez
l'utilisateur.
Pour obtenir le bon de garantie, il est nécessaire d'enregistrer le produit sur le
site Internet de SIMOP ou de renvoyer la lettre T, le PV de réception des travaux
ou le rapport de mise en service.
3.3 Assurance
Le dispositif BIOXYMOP6037/06/ALC est couvert par une assurance responsa-
bilité civile décennale des fabricants de matériaux de construction. La garan-
tie décennale s'impose aux constructeurs, le fabricant étant assujetti dans ce
cadre via les EPERS.
L'assurance décennale des bureaux d'études qui réalisent des prescriptions
en ANC sur domaine privé est obligatoire. Elle découle de la responsabilité
décennale qui incombe à toute personne exerçant sur le bâti.
L'installateur assure la garantie de la réalisation des travaux et doit souscrire
une assurance décennale.
L'usager doit déclarer son installation dans le cadre de son assurance dom-
mages ouvrage auprès de son assurance.
3.4 Traçabilité
Le marquage CE inclut le nom de la société SIMOP , le nom commercial du
produit, la marque d'identification et le nombre d'EH correspondant. Il est
apposé sur l'enceinte extérieure du dispositif, côté entrée ou sortie.
A chaque dispositif BIOXYMOP6037/06/ALC est associé un numéro de série. Le
numéro de série est situé à l'intérieur du compartiment compresseur (plaque
gravée). Ce numéro permet à notre service SAV de tracer l'ensemble des
informations liées à la production et l'entretien du produit.
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