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visuel, qui demeure active et pour laquelle
la transmission de données Over-The-Air
de la position actuelle du véhicule peut être
nécessaire à des fins de détection précise de la
limite de vitesse. Selon le modèle du véhicule,
il peut également être possible de désactiver
complètement la fonction SLI (c.-à-d. d'arrêter
les fonctions de détection et d'avertissement de
limite de vitesse) depuis l'écran tactile central, et
ainsi d'arrêter la transmission des données pour
le trajet actuel.
Divulgation du kilométrage à
l'association Car-Pass
(Uniquement pour les véhicules
immatriculés en Belgique)
Cette obligation de divulgation concerne la
Belgique uniquement, en réponse à la législation
belge réprimant la fraude relative au kilométrage
des véhicules (loi belge du 28 novembre 2018,
en vigueur depuis le 01/01/2020). Elle doit
être respectée durant toute la durée de vie du
véhicule, tant que l'association Car-Pass exige
les données.
Le principe est de fournir 4 fois par an le
kilométrage de tout véhicule immatriculé en
Belgique à Car-Pass, une association désignée
par les autorités belges pour collecter et
contrôler ces données.
Ce kilométrage est collecté Over-The-Air
par Stellantis si un autre service connecté
l'utilise déjà. Ces données sont transmises à
l'association Car-Pass, à la demande de cet
organisme.
Pour plus d'informations, se reporter à la
politique en matière de protection de la vie
privée de Car-Pass (https://www.car-pass.be/en/
privacy-policy).
Utilisation des données -
Amélioration de la qualité
des produits
Vous reconnaissez et acceptez que pour
améliorer la qualité des produits fabriqués
par STELLANTIS AUTO SAS en tant que
constructeur de véhicules automobiles, les
Données de votre véhicule (comme défini
dans la Politique en matière de protection de
la vie privée de Stellantis relative aux services
connectés, voir ci-dessous), à l'exception de la
géolocalisation du véhicule, sont transférées
au constructeur de véhicules automobiles pour
prévenir les anomalies et analyser les données
agrégées, aux fins d'amélioration des produits
ou de la création de nouveaux produits.
De plus amples informations à ce sujet, ainsi que
les moyens d'exercer vos droits de protection
de vos renseignements personnels vis-à-vis
de ce traitement, sont décrits dans la Politique
en matière de protection de la vie privée de
Stellantis relative aux services connectés (voir
ci-dessous).
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
Politique en matière de
protection de la vie privée
de Stellantis relative aux
véhicules connectés
européens
La présente Politique en matière de protection
de la vie privée relative aux véhicules connectés
(la "Politique en matière de protection de la vie
privée") s'applique aux Données personnelles
que nous traitons sur les utilisateurs des
services connectés par le biais de nos véhicules,
nos sites Internet ou notre application et qui ont
signé les Conditions générales en tant que Client
ou qui sont autorisés par un Client à accéder aux
services connectés et à les utiliser.
La présente Politique en matière de protection
de la vie privée est rédigée conformément à
l'Article 13 du Règlement 679/2016 de l'UE et
vous aidera à mieux comprendre la façon dont
nous traitons vos informations.
Dans ce document, vous trouverez quelques
exemples de la façon dont nous traitons les
Données personnelles ainsi que des définitions
apportant de plus amples explications (à la
fin de la présente Politique en matière de
protection de la vie privée) pour les termes
écrits en majuscules ci-inclus. Si vous avez
besoin d'éclaircir certains points de la présente
Politique en matière de protection de la vie
privée ou souhaitez en savoir plus sur la
façon dont vos données sont traitées, veuillez
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