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ANNEXE 1 : CONSIGNES FONCTIONNEMENT SUR ET
CORRECT
(pour l'ensemble des appareils de manutention au sol)
Arrêt de l'utilisation des appareils de manutention au sol
Lorsque le dernier opérateur termine l'utilisation d'un appareil de manutention au sol,
celui-ci doit éteindre la commande électrique (le cas échéant), bloquer les freins ou les
roues directrices, ne pas laisser de charges sur les éléments porteurs et mettre en position
neutre tous les leviers de fonctionnement. Lorsque l'appareil de manutention au sol est
garé dans une montée, les roues doivent en plus être calées.
A.2
Règles à respecter dans les voies de circulation et les zones de travail
Seuls les chemins autorisés par le chef d'entreprise ou celui qu'il a délégué peuvent être
utilisés pour circuler avec un appareil de manutention au sol (comme le transpalette, la
table élévatrice). La dépose des charges à déplacer avec des appareils de manutention au
sol ne doit se faire que sur des étagères ou des endroits prévus à cet effet. Les
responsables de service dans lesquels des appareils de manutention au sol sont utilisés
dans le maniement de charges doivent veiller à ce que les personnes étrangères au
service soient hors de la zone de travail des appareils de manutention au sol.
Etat de surface nécessaire pour les zones de circulation et de travail
Les surfaces réservées aux voies de circulation doivent être suffisamment solides et le
plus planes possibles. C'est pourquoi toutes les rigoles d'évacuation, toutes les traversées
de rails et, plus généralement, toutes les cassures sur les voies de circulation doivent être
aménagées (si possible par la mise en place de rampes) de manière à pouvoir être
traversées. De plus, l'ensemble des voies de circulation doit être signalé de manière
visible et doit être dépourvu d'obstacles. Dans la zone de travail correspondant au
(dé)chargement des marchandises, le sol doit aussi être plat, horizontal et résistant.
Dimension des voies de circulation
Les voies de circulation doivent être conçues de manière à ce qu'il n'y ait pas de virages
importants et serrés, de montées trop importantes, ni de traversées trop étroites ou trop
basses. La largeur d'une voie de circulation à une seule voie couplée à une voie piéton
doit être d'une largeur supérieure à la largeur de l'appareil de manutention au sol (ou de
sa plus grande charge) plus 1.000 mm. De même, la largeur d'une voie de cheminement à
2 voies couplée à une voie piéton doit être d'une largeur supérieure à deux fois la largeur
de l'appareil de manutention au sol (ou de sa plus grande charge) plus 1.400 mm.
Endroits dangereux
Les endroits dangereux doivent être signalés par des panneaux de signalisation ou par
des panneaux « Danger » supplémentaires. Les obstacles inévitables doivent être
annoncés suffisamment longtemps à l'avance et signalés par des barres de signalement
de couleur bien visibles.
Environnement dangereux
Les appareils de manutention au sol qui sont utilisés dans un environnement présentant
de nombreux risques d'incendie ou d'explosions doivent être spécialement équipées
contre ces risques (qui doivent être signalés). Ces zones de danger doivent être signalées
par l'apposition de panneaux de prévention.
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