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G a r a n t i e
Masimo garantit au premier acheteur que tous les oxymètres de pouls neufs sont exempts de vices
de forme et de fabrication pendant une période de un (1) an à compter de la date d'achat. Aux termes
de la présente garantie, la seule obligation de Masimo est de réparer ou remplacer tout produit que
Masimo estime couvert par la garantie, et de fournir un oxymètre de pouls réparé ou remplacé.
Les piles ne sont pas garanties.
Pour tout échange sous garantie, contacter Masimo pour obtenir une autorisation de renvoi de
marchandise. Si Masimo détermine que le produit doit être remplacé ou réparé dans le cadre de
garantie, il sera remplacé ou réparé et les frais d'expédition seront couverts. Tous autres frais
d'expédition sont à la charge de l'acheteur.
E x c l u s i o n s
La présente garantie ne s'applique pas à un produit qui a été soumis à un usage abusif, une
négligence ou un accident ; qui a été endommagé par des causes externes au produit ; et qui a été
utilisé sans tenir compte du mode d'emploi fourni avec. La garantie ne s'étend pas aux produits ayant
été raccordés à un système d'instruments sans licence, à des accessoires modifiés ou à un appareil
qui a été démonté et remonté par toute personne autre qu'un représentant Masimo agréé.
LA PRÉSENTE GARANTIE, CONJOINTEMENT À TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE ÉCRITE
POUVANT ÊTRE ÉMISE PAR MASIMO, CONSTITUE LA SEULE ET EXCLUSIVE GARANTIE
RELATIVE AUX PRODUITS MASIMO. CETTE GARANTIE REMPLACE EXPRESSÉMENT TOUTES
AUTRES GARANTIES VERBALES OU IMPLICITES DONT, ET SANS S'Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. MASIMO DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE PERTE, DÉPENSE
OU DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU INDIRECT DÉCOULANT DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION OU DE LA PERTE D'UTILISATION DE SES PRODUITS.
A c c o r d
d e
u t i l i s a t e u r
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS, L'« ACHETEUR » ET Masimo
Corporation (« MASIMO »). SI VOUS N'APPROUVEZ PAS LES TERMES DE CET ACCORD,
VEUILLEZ RENVOYER IMMÉDIATEMENT LE CARTON DANS SA TOTALITÉ, Y COMPRIS LES
ACCESSOIRES DANS LEUR EMBALLAGE D'ORIGINE AVEC VOTRE PREUVE D'ACHATS À
MASIMO POUR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL.
1.
Octroi de licence : Les frais de licence faisant partie du prix payé pour ce produit, MASIMO
octroie à l'Acheteur une licence non exclusive et non transférable, sans droit de sous-licence,
d'utiliser la copie du logiciel/progiciel intégré et la documentation annexe conjointement à
l'utilisation des produits Masimo par l'Acheteur aux fins auxquelles ils sont destinés. MASIMO
se réserve tous les droits qui n'ont pas été explicitement octroyés à l'Acheteur.
2.
Propriété du logiciel/progiciel : Le titre, la propriété, les droits et intérêts concernant tout
logiciel et/ou progiciel MASIMO, ainsi que la documentation et toutes les copies, demeurent
indéfiniment dévolus à MASIMO Corporation, concédant de licence de MASIMO, et ne sont
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pas transférables à l'acheteur.
3.
Acte de cession : L'Acheteur ne peut céder ou transférer cette licence, en totalité ou en partie,
en vertu de la loi ou autrement, sans l'accord préalable écrit de MASIMO ; toute tentative de
cession de droits, fonctions ou obligations sans ledit consentement est, en vertu des
présentes, nulle et non avenue.
4.
Restrictions relatives aux duplications : Le logiciel/progiciel et la documentation annexe sont
protégés par des droits d'auteur. Toute duplication non autorisée du logiciel, y compris en cas
de logiciel copié, de fusion ou d'incorporation d'un autre logiciel, ou de tout autre document
écrit, est expressément interdite. Vous pouvez être tenu légalement responsable de toute
infraction aux droits d'auteur provoquée ou résultant de votre négligence à respecter les
termes de cette licence. Rien dans cette licence n'accorde de droits autres que ceux prévus
par 17 U.S.C. §117.
5.
Restriction d'utilisation : En tant qu'acheteur, vous pouvez matériellement transférer les
produits d'un endroit à un autre dans la mesure où le logiciel/progiciel n'est pas copié. Vous
ne pouvez pas transférer électroniquement le logiciel/progiciel de ces produits sur un autre
appareil. Vous n'êtes pas autorisé à révéler, publier, traduire, sortir ou distribuer des copies
du logiciel/progiciel ou de la documentation annexe. Vous n'êtes pas autorisé à modifier,
adapter, traduire, désosser, décompiler, démonter ou créer des produits dérivés du
logiciel/progiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter, traduire ou créer des produits
dérivés basés sur la documentation écrite sans le consentement écrit préalable de MASIMO.
6.
Restrictions concernant le transfert : Le logiciel/progiciel est cédé sous licence à l'Acheteur
et ne peut être transféré à quiconque, hormis d'autres utilisateurs finaux, sans consentement
écrit préalable de MASIMO. Vous n'avez en aucun cas le droit de transférer, attribuer, louer,
concéder par bail, vendre ou disposer d'une quelconque façon le logiciel/progiciel de manière
temporaire.
7.
Bénéficiaire : Masimo Corporation est le Bénéficiaire de cet Accord et a le droit d'en faire
appliquer les provisions.
8.
Droits gouvernementaux américains : Si vous faites l'acquisition du logiciel (y compris la
documentation annexe) pour le compte de tout organisme gouvernemental américain, les
dispositions suivantes sont applicables : le logiciel est considéré comme « logiciel
commercial » ainsi que la « documentation de logiciel commercial informatique »,
conformément au DFAR Paragraphe 227.7202 FAR 12.212, selon le cas. Toute utilisation,
modification, reproduction, sortie, performance, affichage ou divulgation du logiciel (y
compris la documentation annexe) par le gouvernement américain ou l'un de ses organismes
doit être régie uniquement selon les termes de cet Accord et doit être interdite sauf dans
l'étendue expressément concédée par les termes de cet accord.
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