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Annexe 1
Exigences essentielles en matière de santé et de sécurité - appliquées et respectées
(R.E.S.S.)
1
Sécurité essentielle et protection de la santé
1.1
Considérations générales
1.1.1
Définitions
1.1.2
Principes d'intégration de la sécurité
1.1.3
Matériaux et produits
1.1.4
Éclairage
1.1.5
Conception de machines visant à faciliter leur manipulation
1.1.6
Ergonomie
1.1.7
Travaux
1.1.8
Sièges
1.2
Systèmes de contrôle
1.2.1
Sécurité et fiabilité des systèmes de contrôle
1.2.2
Dispositifs de contrôle
1.2.3
Démarrage
1.2.4
Arrêt
1.2.4.1
Arrêt normal
1.2.4.2
Arrêt pour des raisons de service
1.2.4.3
Arrêt d'urgence
1.2.4.4
Machines d'assemblage
1.2.5
Choix de la commande ou du fonctionnement
1.2.6
Panne d'alimentation
1.3
Mesures de protection contre les risques mécaniques
1.3.1
Risque de perte de stabilité
1.3.2
Risque de rupture en cours de fonctionnement
1.3.3
Risques dus aux chutes et aux projections d'objets
1.3.4
Risques dus aux surfaces, arêtes et angles
1.3.5
Risques liés aux machines combinées
1.3.6
Risques dus aux variations de conditions de fonctionnement
1.3.7
Risques liés aux éléments mobiles
1.3.8
Choix d'une protection contre les risques liés aux éléments mobiles
1.3.8.1
Transmission mobile
1.3.8.2
Éléments mobiles concourant à l'exécution du travail
1.3.9
Risques dus aux mouvements non contrôlés
1.4
Caractéristiques requises pour les protecteurs et les dispositifs de protection
1.4.1
Exigence générale
1.4.2
Exigences relatives aux abris spéciaux
1.4.2.1
Réparation fixe
1.4.2.2
Protecteurs mobiles avec dispositif de verrouillage
1.4.2.3
Protections réglables limitant l'accès
1.4.3
Exigences particulières concernant les dispositifs de protection
1.5
Risques dus à d'autres dangers
1.5.1
Énergie électrique
1.5.2
Énergie statique
Conformité
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