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214 Guide de l'utilisateur du PC de poche HP Jornada série 600
• L'Acquéreur reconnaît qu'aucune garantie, installation
gratuite ou formation gratuite ne sont fournies par HP
pour les copies ou adaptations effectuées par l'Acquéreur.
• Toutes les copies et adaptations du logiciel doivent
reproduire les avertissements de copyright contenus dans
l'original.
Propriété :
• L'Acquéreur convient qu'il ne dispose d'aucun titre ni droit
de propriété sur le logiciel autre que la propriété du
support physique.
• L'Acquéreur reconnaît et convient que le logiciel est
soumis à un copyright et protégé par les lois sur la
propriété intellectuelle.
• L'Acquéreur reconnaît et convient que le logiciel peut avoir
été développé par un fournisseur tiers nommé dans
l'avertissement de copyright inclus avec le logiciel, qui
sera autorisé à tenir l'Acquéreur responsable de toute
infraction au copyright ou violation de ce contrat de
licence.
Transfert de droits du logiciel :
• L'Acquéreur peut transférer ses droits au logiciel à un
tiers uniquement dans le cadre du transfert de tous les
droits et s'il obtient l'acceptation préalable du tiers d'être
lié par les termes de ce contrat de licence.
• Lors d'un tel transfert, l'Acquéreur convient que ses droits
au logiciels prennent fin et qu'il détruira les copies et
adaptations du logiciel ou les cédera au bénéficiaire.
• Le transfert vers un département d'Etat ou une agence du
gouvernement des Etats-Unis ou vers un de ses
contractants directs ou indirects ne pourra être effectué
qu'après acceptation écrite des termes requis par HP.
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