Samsung SPH-m560 Guide D'utilisation page 127

SPH-m560.book Page 121 Thursday, August 13, 2009 2:13 PM
SAMSUNG pourra, à sa discrétion exclusive, utiliser des pièces ou des composants remis à neuf, remis
en état ou neufs pour réparer un produit, ou encore remplacer ledit produit par un produit remis à
neuf, remis en état ou neuf. Les étuis réparés ou remplacés seront garantis pour une période de
90 jours. Tous les autres produits réparés ou remplacés seront garantis pendant une période égale à la
période résiduelle de la garantie limitée originale applicable au produit visé, ou pendant 90 jours, selon
la plus longue de ces éventualités.
Tous les composants, pièces, cartes et équipements remplacés deviendront la propriété de SAMSUNG.
Si SAMSUNG établit qu'un produit n'est pas couvert par la présente garantie limitée, l'acheteur devra
payer toutes les pièces ainsi que tous les frais d'expédition et de main-d'oeuvre applicables à la
réparation ou au retour dudit produit.
Quelles sont les limites à la responsabilité de SAMSUNG ? SAUF TEL QUE STIPULÉ DANS LA GARANTIE
EXPRESSE FIGURANT AUX PRÉSENTES, L'ACHETEUR PREND LE PRODUIT « TEL QUEL », ET
SAMSUNG NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE QUE CE SOIT À L'ÉGARD DU PRODUIT, Y COMPRIS NOTAMMENT :
·À PROPOS DE LA QUALITÉ MARCHANDE DU PRODUIT OU DE SA CONVENANCE À UN USAGE
PARTICULIER ;
· AUX GARANTIES LIÉES AUX TITRES DE PROPRIÉTÉ OU DE NON-VIOLATION ;
· À LA CONCEPTION, À L'ÉTAT, À LA QUALITÉ OU AU RENDEMENT DU PRODUIT ;
· À LA FABRICATION DU PRODUIT OU AUX COMPOSANTS QU'IL CONTIENT ; OU
· À LA CONFORMITÉ DU PRODUIT AUX EXIGENCES DE TOUTE LOI, DE TOUTE SPÉCIFICATION OU
DE TOUT CONTRAT PERTINENT.
AUCUNE PARTIE DU PRÉSENT GUIDE D'UTILISATION NE POURRA ÊTRE INTERPRÉTÉE COMME
CRÉANT UNE QUELCONQUE GARANTIE EXPRESSE À L'ÉGARD DU PRODUIT. TOUTES LES
GARANTIES ET CONDITIONS TACITES POUVANT DÉCOULER DE L'APPLICATION DE LA LOI, Y
COMPRIS, S'IL Y A LIEU, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONVENANCE
À UN USAGE PARTICULIER, SONT PAR LA PRÉSENTE LIMITÉES À LA MÊME PÉRIODE QUE LA
GARANTIE EXPRESSE ÉCRITE CONTENUE AUX PRÉSENTES. CERTAINES RÉGIONS NE PERMETTENT
PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, NI LA
DÉFINITION DE LA DURÉE D'UNE GARANTIE TACITE. IL SE PEUT DONC QUE LES LIMITATIONS OU
EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS. DE PLUS, SAMSUNG NE POURRA
ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DÉCOULANT DE L'ACHAT, DE L'UTILISATION,
DE L'USAGE ABUSIF OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT, OU DÉCOULANT
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION OU DE LA PRIVATION D'UTILISATION DU
PRODUIT, OU D'UN NON-RESPECT DE LA GARANTIE EXPRESSE, Y COMPRIS LES DOMMAGES
SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES, DE TOUTE PERTE DE
BÉNÉFICES OU D'AVANTAGES PRÉVUS, OU DE DOMMAGES DÉCOULANT DE TOUT DÉLIT
(INCLUANT LA NÉGLIGENCE OU UNE FAUTE MAJEURE) OU DE TOUTE FAUTE COMMISE PAR
SAMSUNG, SES AGENTS OU EMPLOYÉS, OU DE TOUTE INEXÉCUTION DE CONTRAT OU DE TOUTE
RÉCLAMATION DÉPOSÉE CONTRE L'ACHETEUR PAR UNE AUTRE PARTIE. CERTAINES RÉGIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU
CONSÉCUTIFS. IL SE PEUT DONC QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS NE
S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.
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