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Abbott FreeStyle Libre 3 Manuel D'utilisation page 139

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autonomes, d' e n-têtes de fichiers lisibles par un humain ou figurer dans les champs de métadonnées
appropriés accessibles par un programme à l'intérieur de fichiers textes ou binaires, tant que ces champs sont
facilement visibles par l'utilisateur.
3) Aucune version modifiée du logiciel de polices de caractères ne peut utiliser le ou les noms de police de
caractères réservés sans l'autorisation écrite expresse du détenteur des droits d'auteur correspondants.
Cette restriction ne s'applique qu'au nom de police de caractères principal tel que présenté aux utilisateurs.
4) Le ou les noms du ou des détenteurs des droits d'auteur et celui ou ceux du ou des auteurs du logiciel de polices
de caractères ne sauraient être utilisés pour promouvoir, avaliser ou faire la publicité de toute version modifiée,
sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des détenteurs des droits d'auteur et du ou des auteurs, ou
s'ils ont donné leur autorisation écrite expresse.
5) Le logiciel de polices de caractères, modifié ou non, en tout ou partie, doit être distribué en intégralité au titre
de cette même licence, et ne peut être distribué au titre d'aucune autre licence. L' o bligation pour les polices de
caractères de rester sujettes à cette licence ne s'applique pas aux documents créés à l'aide du logiciel de polices
de caractères.
RÉSILIATION
Cette licence devient nulle et non avenue si l'une des conditions ci-dessus n' e st pas remplie.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
LE LOGICIEL DE POLICES DE CARACTÈRES EST FOURNI EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, IMPLICITE
OU EXPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À
UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON RELATIVE AUX DROITS D'AUTEURS, BREVETS,
MARQUES COMMERCIALES OU AUTRES DROITS. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEURS NE SAURAIT
ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE EN CAS DE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, Y COMPRIS
TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIFIQUE, INDIRECT, INCIDENT OU CONSÉCUTIF, EN VERTU D'UN CONTRAT, DÉLIT OU
AUTREMENT, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL DE POLICES DE CARACTÈRES,
OU DE TOUTE AUTRE TRANSACTION IMPLIQUANT LE LOGICIEL DE POLICES DE CARACTÈRES.
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