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à tout moment sans préavis. Le nom Danfoss, le logo Danfoss et les autres marques, graphiques
et logos de Danfoss sont des marques, déposées ou non, de Danfoss ou de ses sociétés affiliées.
L'utilisateur final ne se voit conférer aucun droit ni aucune licence relativement à ces marques.
5. Composants de tiers
Le Logiciel peut inclure certains composants logiciels qui appartiennent à des tiers (« Composants
de tiers »), notamment des composants à code source libre ou des logiciels gratuits, chacun d'eux
bénéficie de ses propres droits d'auteur et prévoit ses propres conditions de licence (« Licence
de tiers »). Une liste des Composants de tiers et de leurs licences respectives peut être consultée
à l'article 8. Dans la mesure où une Licence de tiers confère des droits à l'Utilisateur final d'utiliser,
de copier ou de modifier le Composant à code source libre qui sont plus larges ou plus restreints
que les droits conférés par le présent Contrat, ces droits prévaudront sur les droits et les restrictions
définis dans le présent Contrat uniquement pour ce qui concerne ces Composants de tiers.
6. Clause de limitation de responsabilité
La présente Licence est consentie sur une base « Tel quel » et « Tel que disponible » aux fins prévues
telles que définies par Danfoss uniquement et toute utilisation en vertu de la présente Licence
est effectuée aux risques de l'Utilisateur final. Le Logiciel et les résultats et les informations qu'il
génère ne peuvent remplacer un avis technique et doivent être vérifiés par l'Utilisateur final, ils ne
constituent pas des promesses et ne devraient pas être considérés comme des données ou des
analyses irréfutables. Danfoss décline toutes les garanties et les conditions relatives au Logiciel,
qu'elles soient expresses, implicites ou statutaires, y compris notamment les conditions en matière
de possibilités de commercialisation, de qualité satisfaisante, d'adaptation à un but particulier,
d'exactitude et d'absence de violation des droits de tiers. Danfoss ne garantit pas que le Logiciel
répond à vos besoins ou que son fonctionnement sera ininterrompu ou dépourvu d'erreur.
6. Limitation de responsabilité
Dans la mesure autorisée par la loi, Danfoss ne sera en aucun cas responsable de préjudices
directs, spéciaux, indirects ou incidents , de quelque nature qu'ils soient, y compris notamment, un
dommage causé aux biens, des préjudices découlant de perte d'économies ou de profits, ou des
pertes de données résultant de toute utilisation du Logiciel.
7. Dispositions diverses
La Licence est automatiquement résiliée en cas de manquement de l'Utilisateur final à l'une des
dispositions du présent Contrat. Danfoss peut résilier la licence à son gré et sans préavis. Le présent
contrat et la licence sont régis par le droit danois. Tout litige découlant du présent contrat ou lié à
celui-ci relève de la compétence exclusive des tribunaux du Danemark.
8. Licences de composants de tiers
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