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Les langues disponibles
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Le Licencié est autorisé à utiliser le Log g iciel, sans restriction q q uant aux
domaines d'app
pplication, étant ci-ap p rès p p récisé q q ue cela comp p orte :
1. la rep p roduction p p ermanente ou p p rovisoire du Log g iciel en tout ou
p p artie p p ar tout moy y en et sous toute forme.
2. le charg g ement, l'a chag g e, l'exécution, ou le stockag g e du Log g iciel
sur tout supp
pport.
3. la p p ossibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
fonctionnement a n de déterminer les idées et p p rincip p es q q ui sont
à la base de n'imp p orte q q uel élément de ce Log g iciel; et ceci, lorsq q ue
le Licencié e ectue toute op p ération de charg g ement, d'a chag g e,
d'exécution, de transmission ou de stockag g e du Log g iciel q q u'il est en droit
d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'app
pporter des Contributions comp p orte le droit de traduire,
d'adap p ter, d'arrang g er ou d'app
et le droit de rep p roduire le log g iciel en résultant. Le Licencié est autorisé
à app
pporter toute Contribution au Log g iciel sous réserve de mentionner,
de façon exp p licite, son nom en tant q q u'auteur de cette Contribution et la
date de création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comp p orte notamment le droit de di user, de
transmettre et de communiq q uer le Log g iciel au p p ublic sur tout supp
p p ar tout moy y en ainsi q q ue le droit de mettre sur le marché à titre onéreux
ou g g ratuit, un ou des exemp p laires du Log g iciel p p ar tout p p rocédé. Le
Licencié est autorisé à distribuer des cop p ies du Log g iciel, modi é ou non,
à des tiers dans les conditions ci-ap p rès détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des cop p ies conformes du Log g iciel,
sous forme de Code Source ou de Code Obj j et, à condition q q ue cette
distribution resp p ecte les disp p ositions du Contrat dans leur totalité et soit
accomp p ag g née :
1. d'un exemp p laire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de g g arantie et de
resp p onsabilité du Concédant telle q q ue p p révue aux articles 8 et 9,et q q ue,
dans le cas où seul le Code Obj j et du Log g iciel est redistribué, le Licencié
p p ermette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au Code Source
comp p let du Log g iciel en indiq q uant les modalités d'accès, étant entendu
q q ue le coût additionnel d'acq q uisition du Code Source ne devra p p as
excéder le simp p le coût de transfert des données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsq q ue le Licencié app
de distribution du Log g iciel Modi é en résultant sont alors soumises
à l'intég g ralité des disp p ositions du Contrat. Le Licencié est autorisé à
distribuer le Log g iciel Modi é, sous forme de code source ou de code
obj j et, à condition q q ue cette distribution resp p ecte les disp p ositions du
pporter toute autre modi cation au Log g iciel
pporte une Contribution au Log g iciel, les conditions
FR
pport et
15
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