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Les utilisateurs sont donc invités à charg g er et tester l'adéq q uation du
FR
log g iciel à leurs besoins dans des conditions p p ermettant d'assurer
la sécurité de leurs sy y stèmes et/ou de leurs données et, p p lus
g g énéralement, à l'utiliser et l'exp p loiter dans les mêmes conditions
de sécurité. Ce contrat p p eut être rep p roduit et di usé librement, sous
réserve de le conserver en l'état, sans aj j out ni supp
ppression de clauses.
Ce contrat est suscep p tible de s'app
ppliq q uer à tout log g iciel dont le titulaire
des droits p p atrimoniaux décide de soumettre l'exp p loitation aux
disp p ositions q q u'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsq q u'ils seront écrits avec une
lettre cap p itale, auront la sig g ni cation suivante :
Contrat : désig g ne le p p résent contrat de licence, ses éventuelles versions
p p ostérieures et annexes.
Log g iciel : désig g ne le log g iciel sous sa forme de Code Obj j et et/ou de Code
Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment
de l'accep p tation du Contrat p p ar le Licencié.
Log g iciel Initial : désig g ne le Log g iciel sous sa forme de Code Source et
éventuellement de Code Obj j et et le cas échéant sa documentation,
dans leur état au moment de leur p p remière di usion sous les termes du
Contrat.
Log g iciel Modi é : désig g ne le Log g iciel modi é p p ar au moins une
Contribution.
Code Source : désig g ne l'ensemble des instructions et des lig g nes de
p p rog g ramme du Log g iciel et auq q uel l'accès est nécessaire en vue de
modi er le Log g iciel.
Code Obj j et : désig g ne les chiers binaires issus de la comp p ilation du Code
Source.
Titulaire : désig g ne le ou les détenteurs des droits p p atrimoniaux d'auteur
sur le Log g iciel Initial.
Licencié : désig g ne le ou les utilisateurs du Log g iciel ay y ant accep p té le
Contrat.
Contributeur : désig g ne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désig g ne le Titulaire ou toute p p ersonne p p hy y siq q ue ou morale
distribuant le Log g iciel sous le Contrat.
Contribution : désig g ne l'ensemble des modi cations, corrections,
traductions, adap p tations et/ou nouvelles fonctionnalités intég g rées dans
le Log g iciel p p ar tout Contributeur, ainsi q q ue tout Module Interne.
Module : désig g ne un ensemble de chiers sources y y comp p ris leur
documentation q q ui p p ermet de réaliser des fonctionnalités ou services
supp
pplémentaires à ceux fournis p p ar le Log g iciel.
Module Externe : désig g ne tout Module, non dérivé du Log g iciel, tel q q ue
ce Module et le Log g iciel s'exécutent dans des esp p aces d'adressag g e
di érents, l'un app
ppelant l'autre au moment de leur exécution.
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