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3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un
avertissement relatif aux spécificités du Logiciel, à la
restriction de garantie et à la limitation à un usage par des
utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du Licencié
préalablement à son acceptation telle que définie à l'article
3.1 ci-dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris
connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation
par le Licencié telle que définie en 3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale
de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS
Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits
suivants sur le Logiciel pour toutes destinations et pour la
durée du Contrat dans les conditions ci-après détaillées.
Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un
ou plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie
des fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il
s'engage à ne pas opposer les éventuels droits conférés
par ces brevets aux Licenciés successifs qui utiliseraient,
exploiteraient ou modifieraient le Logiciel. En cas de
cession de ces brevets, le Concédant s'engage à faire
reprendre les obligations du présent alinéa aux
cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Auvisio – www.auvisio.fr
FR
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