4.4
Classification
Dispositif à alimentation interne dont la partie appliquée a été
classée comme Type BF. Classification selon la norme IEC 60529:
IPX0, c'est-à-dire non protégé contre la pénétration de liquides,
degré de protection contre la pénétration de corps solides non
évalué. Ne convient pas pour une utilisation en présence de mélanges
anesthésiants inflammables avec l'air ou l'oxygène ou avec le protoxyde
d'azote . Convient pour un fonctionnement continu
4.5
Responsabilité
Le fabriquant est responsable de la sécurité électrique de l'appareil utilisé
en conditions normales en cas de première panne .
La responsabilité concernant la sécurité, garantie et performances n'est
valide que si:
-
le stimulateur n'a pas été modifié et si tous les réglages ou réparations
ont été réalisés par le personnel autorisé uniquement;
-
Le stimulateur a été utilisé en conformité avec les précautions
d'emploi décrites dans ce manuel.
4.6
Élimination et conformité à la Directive DEEE
Les informations suivantes sont fournies conformément au
DECRET-LOI du 14 mars 2014, n°49, « Mise en œuvre de la
directive 2012/19/UE sur les déchets des équipements électriques
et électroniques (DEEE) » concernant la réduction de l'utilisation
de substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques, ainsi que l'élimination des déchets.
Le symbole de la poubelle barrée reporté sur l'équipement ou sur
l'emballage indique que le produit, à la fin de sa vie opérationnelle, doit
être collecté séparément des autres déchets.
La collecte sélective de l'appareil devenu hors d'usage, est organisée et
gérée par le fabricant. L'utilisateur qui souhaitera se défaire de cet
équipement appareil devra donc contacter le fabricant et suivre le système
que ce dernier a adopté pour permettre la collecte séparée du dispostif
devenu hors d'usage. La collecte sélective adaptée pour procéder au
recyclage de l'appareil, ainsi qu'à son traitement et à son élimination selon
un mode compatible avec l'environnement, contribue à éviter des effets
négatifs possibles sur l'environnement et sur la santé et favorise la
réutilisation et/ou le recyclage des matériaux qui composent l'appareil.
L'élimination abusive du produit de la part de l'utilisateur entraîne
l'application des sanctions administratives prévues par la norme en
vigueur .
Hors de la Communauté Européenne : suivre les normes locales pour
l'élimination des équipements médicaux et électroniques, y compris les piles.
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