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8.
Limite de Garantie
ROCAMED garantit à l'acheteur original que l'ENDOFLOW® II doit être exempt de défauts de matériaux et de fabrication dans des
conditions normales d'utilisation, si utilisée conformément à la présente instruction d'utilisation, pour une période d'un (1) an.
Dans le cas d'un distributeur, cette garantie prend effet à partir de la date de livraison de l'ENDOFLW® II. Dans le cas d'un client
final, la garantie prend effet à partir de la date de mise en service de l'ENDOFLW® II
IL N'Y A AUCUNE AUTRE GARANTIE.
Sous réserve des conditions et moyennant le respect de cette garantie limitée, le fabricant réparera ou remplacera toute
ENDOFLOW® II qui est défectueuse si une demande est faite au cours de cette période.
Les conditions, procédures et limites suivantes s'appliquent au fabricant dans le cadre de cette garantie :
A. Procédure de l'exécution de la garantie :
La déclaration d'incident doit être écrite et doit inclure le modèle, le numéro de série et une description du défaut avec
suffisamment de détails pour permettre au fabricant de déterminer les réparations qui peuvent être nécessaires. Une
autorisation doit être obtenue avant de retourner l'ENDOFLOW® II. Si l'autorisation est obtenue, l'ENDOFLOW® II doit être
correctement et soigneusement emballé et retourné au fabricant, port payé. Toute perte ou dommage pendant le transport
est à la charge de l'expéditeur.
B. Conditions de Garantie :
La garantie est nulle si l'ENDOFLOW® II a été :
-
Réparé par une personne autre que le fabricant ou son mandataire ;
-
Modifié de telle sorte que sa stabilité ou sa fiabilité est affectée ;
-
Endommagé par négligence ou par accident, par une utilisation non conforme à l'instruction ou par l'utilisation
d'accessoires non approuvés. L'enlèvement ou l'endommagement des numéros de série ENDOFLOW® II invalidera
cette garantie.
C. Limites et Exclusions :
La réparation ou le remplacement de l'ENDOFLOW® II ou une partie de ses composants est le seul recours offert par le
fabricant. Les exclusions et limites suivantes sont applicables :
Aucun agent, représentant ou employé non autorisé par le fabricant n'à le pouvoir d'engager le fabricant pour toute
-
représentation ou garantie, expresse ou implicite ;
L'ENDOFLOW® II ne peut être utilisée sans la supervision d'un personnel médical dont les compétences et le jugement
-
détermine la pertinence de l'ENDOFLOW® II pour tout traitement médical particulier ;
Toutes les recommandations, informations et documentations fournies par le fabricant ou ses agents sont considérées
-
comme exactes et fiables, mais ne constituent pas des garanties.
Le fabricant décline toute responsabilité quant à la pertinence de l'ENDOFLOW® II pour tout traitement médical particulier ou
pour toutes les complications médicales résultant de l'utilisation de l'ENDOFLOW® II. Le fabricant ne sera pas responsable des
dommages indirects ou consécutifs à la propriété, la perte de profits, ou la perte d'usage causés par un défaut ou un
dysfonctionnement de l'ENDOFLOW® II
20 | ENDOFLOW® II – MODE D'EMPLOI
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