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Garantie
(Suite de la procédure)
(e) Les dommages causés par des services de tiers ;
(f) un produit ou une pièce qui a été modifié(e) pour en altérer la fonctionnalité ou la capacité sans l'autorisation
écrite de la société
sans l'autorisation écrite de la société ;
(g) Les pièces consommables, telles que les piles, les fusibles et les ampoules ;
(h) les dommages esthétiques ; ou
(i) Si le numéro de série d'un HP Mobile Scanner a été enlevé ou altéré.
Cette garantie n'est valable que dans le pays où le consommateur a acheté le produit et ne s'applique qu'aux
produits achetés et entretenus dans ce pays. La société ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera
ininterrompu ou exempt d'erreurs. La société n'est pas responsable des dommages résultant du non-respect
des instructions relatives à l'utilisation du produit. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE ET DANS LA
MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LA SOCIÉTÉ FOURNIT LE PRODUIT "EN L'ÉTAT" LA
SOCIÉTÉ ET SES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET
CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE
ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS. L'ENTREPRISE NE GARANTIT AUCUN RÉSULTAT SPÉCIFIQUE
RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU PRODUIT, NI QU'ELLE CONTINUERA À OFFRIR OU À METTRE À DISPOSITION LE
PRODUIT PENDANT UNE DURÉE DÉTERMINÉE. L'ENTREPRISE REJETTE EN OUTRE TOUTE GARANTIE AU-DELÀ DE
LA PÉRIODE DE GARANTIE EXPRESSE MENTIONNÉE CI-DESSUS.
VOUS UTILISEZ LE PRODUIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. VOUS SEREZ SEUL
RESPONSABLE (ET L'ENTREPRISE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ) DE TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ OU
DOMMAGE RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU PRODUIT. AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION,
QU'ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS PAR VOUS AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE
SES PRESTATAIRES DE SERVICES AGRÉÉS, NE PEUVENT DONNER LIEU À UNE QUELCONQUE GARANTIE. EN
AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DE LA SOCIÉTÉ DÉCOULANT DU PRODUIT OU LIÉE À
CELUI-CI, QUE CE SOIT DE MANIÈRE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, NE DÉPASSERA LES FRAIS QUE
VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉS À LA SOCIÉTÉ OU À L'UN DE SES REVENDEURS AGRÉÉS POUR LE PRODUIT
EN QUESTION AU COURS DE L'ANNÉE ÉCOULÉE DEPUIS VOTRE ACHAT. CETTE LIMITATION EST CUMULATIVE ET
NE SERA PAS AUGMENTÉE PAR L'EXISTENCE DE PLUS D'UN INCIDENT OU D'UNE RÉCLAMATION. LA SOCIÉTÉ
DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE SES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS. EN AUCUN CAS L'ENTREPRISE OU SES CONCÉDANTS, FABRICANTS ET FOURNISSEURS NE
SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS OU
CONSÉCUTIFS (TELS QUE, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BÉNÉFICES, D'AFFAIRES,
D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES OU D'ENREGISTREMENTS) CAUSÉS PAR L'UTILISATION, LA MAUVAISE
UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE PRODUIT.
Aucune disposition des présentes conditions ne vise à exclure une responsabilité qui ne peut être exclue en
vertu de la loi applicable. Certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des
dommages accessoires ou indirects, ni la limitation des garanties, de sorte que certaines limitations ou
exclusions peuvent ne pas s'appliquer à vous. Cette garantie vous donne des droits légaux spécifiques, et vous
pouvez avoir d'autres droits qui varient d'un état à l'autre ou d'une province à l'autre. Contactez votre revendeur
agréé pour savoir si une autre garantie s'applique.
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