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I-Tech icoone Medical Manuel D'utilisation page 72

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CONDITIONS gÉNÉrALES DE gArANTIE
Conditions générales de garantie
Vous avez acheté une machine produite par I-TECH INDUSTRIES s.r.l.
L'achat de ce dispositif implique la pleine acceptation, de la part de l'acheteur/utilisateur professionnel, des présentes conditions
générales. Si le dispositif a été acheté par un revendeur autorisé par I-TECH INDUSTRIES s.r.l., l'utilisateur devra se référer aux
conditions générales de garantie du fournisseur. Ces conditions ne pourront en aucun cas impliquer des modifications ou des 
prolongations de l'engagement du fabricant par rapport aux présentes conditions.
I-TECH INDUSTRIES s.r.l. garantit la bonne fabrication et la qualité du dispositif. La présente garantie s'applique au premier
utilisateur de la machine et est valable pendant 12 mois à partir de la date de livraison de la machine, indépendamment de la date 
de la première utilisation, sans toutefois pouvoir dépasser 2000 heures d'utilisation. I-TECH INDUSTRIES s.r.l. s'engage à réparer ou 
remplacer gratuitement toutes les parties qui, pendant ladite période, deviennent inutilisables à cause de défauts de fabrication ou de 
matériaux, retenus comme tels par I-TECH INDUSTRIES s.r.l., sans obligation de remplacer toute la machine.
Les frais de transport du dispositif et des pièces de rechange, depuis et vers les centres d'assistance, sont exclus de la garantie et
seront par conséquent à la charge de l'acheteur/utilisateur. Les remplacements et/ou réparations de composants couverts par la 
garantie ne prolongent en aucun cas les termes de celle-ci. Les pièces remplacées deviendront la propriété de I-TECH INDUSTRIES s.r.l.
L'acheteur devra collaborer de toutes les façons nécessaires, notamment en termes de temps, afin de permettre à I-TECH INDUSTRIES 
s.r.l. de procéder aux réparations nécessaires et à la livraison des pièces de rechange. Dans le cas contraire, I-TECH INDUSTRIES s.r.l. 
sera dégagée des obligations de garantie. En cas de litiges liés à l'interprétation, la validité et l'efficacité de la présente garantie, le 
tribunal du lieu où se trouve le siège de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. sera le seul tribunal compétent, indépendamment de toute autre
clause de juridiction établie entre les parties contractantes.
La garantie ne s'applique pas dans les cas suivants :
Dommages qui se sont vérifiés pendant le transport. Le présent dispositif est transporté aux risques et périls du destinataire. Ce 
dernier a la responsabilité de vérifier, avant l'envoi, que le dispositif est en parfait état ;
Le non-respect des règles d'installation et d'utilisation indiquées dans le manuel utilisateur de I-TECH INDUSTRIES s.r.l., d'éventuelles
négligences pendant l'entretien du dispositif et pendant le nettoyage des cartouches des filtres, le raccordement à une ligne électrique 
défectueuse ou sans connexion de mise à la terre ou dotée d'une tension différente de celle indiquée sur la plaque du dispositif ;
L'utilisation erronée, impropre ou négligente du dispositif de la part de l'utilisateur ou, en tout cas, non conforme aux instructions
fournies par I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
L'installation du dispositif dans un lieu non adapté ;
La modification, le montage d'accessoires ou le démontage du dispositif ;
Toute intervention non incluse dans le manuel utilisateur de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. et exécutée sur le dispositif par l'utilisateur ou par
des tiers non autorisés par I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
L'utilisation de produits non adaptés ou de composants non fournis par I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
L'obstruction du dispositif causée par l'aspiration d'un corps étranger ou par l'utilisation de produits différents de ceux recommandés
et/ou fournis par I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
La revente du dispositif (sauf en cas d'autorisation expresse de la part de I-TECH INDUSTRIES s.r.l.) ; l'usure de pièces liée à l'utilisation 
normale ; les chutes, blocages, incendies, circonstances hors du contrôle humain, inondations et désastres naturels.
Limitation et exemption de responsabilité
Le non-respect des conditions générales de garantie, pendant la période de validité ou après l'échéance de celle-ci, de la part de
l'acheteur/utilisateur du dispositif sera la cause d'exemption de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. de toute responsabilité en cas de dommages
dérivant de défauts du dispositif.
I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ne sera en aucun cas responsable pour des dommages de choses ou de personnes causés par :
(1) 
Une installation non conforme aux dispositions légales ou règlementaires du pays où le dispositif est installé ;
(2)
Toute intervention non incluse dans le manuel utilisateur de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. et/ou exécutée par l'utilisateur ou par
des tiers non autorisés par I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
(3) 
Une utilisation du dispositif en dehors du champ de qualification/compétence professionnelle de l'utilisateur ou une 
utilisation incorrecte de celui-ci ;
(4) 
Des défauts inexistants lors de la livraison du dispositif de la part de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. ;
(5) 
Des défauts qui, sur la base des connaissances scientifiques et techniques disponibles lors de la livraison du dispositif, ne 
pouvaient pas être considérés comme tels ;
(6) 
Une utilisation du dispositif de la part d'un personnel inadéquatement informé et/ou instruit ;
Toute responsabilité de I-TECH INDUSTRIES s.r.l. est en outre exclue si la personne ayant subi le dommage, malgré la connaissance
du défaut et du danger corrélé à celui-ci, s'y ait exposée volontairement ; tous les dommages indirects en tout genre sont également 
exclus (par exemple, dommages pour pertes de profit, de clients, blocage du dispositif).
I-TECH INDUSTRIES s.r.l. se réserve le droit d'appliquer toutes les modifications techniques retenues nécessaires à ses dispositifs ou à 
chaque composant de ceux-ci et/ou d'en modifier les spécifications sans aucune obligation d'application des susdites modifications ou 
variations aux machines déjà vendues à ses clients.
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