HP DesignJet L26500 Manuel D'utilisation page 11

INSTALLÉ OU RENDU DISPONIBLE PAR L'INSTALLATION D'UN AUTRE PRODUIT HP, VOUS POUVEZ
RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un logiciel
sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni sous
licence soumise aux conditions de la Licence tierce correspondante. En général, la Licence tierce est
située dans un fichier appelé par exemple licence.txt ; vous devez contacter le support HP si vous
ne trouvez pas la Licence tierce. Si la licence tierce comportent des licences donnant l'accès au code
source (comme la licence publique générale ou GNU) et que le code source correspondant n'est pas
fourni avec le logiciel, consultez les pages du support produit sur le site Web HP (hp.com) pour
savoir comment obtenir un tel code.
2.
DROITS DE LICENCE. Vous disposerez des droits suivants à condition de vous conformer aux
conditions de ce CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel HP. « Utiliser »
signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute autre forme
le Logiciel HP. Vous n'êtes ni autorisé à modifier le Logiciel HP, ni à désactiver une quelconque
fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour une
Utilisation avec un produit d'imagerie ou d'impression (par exemple, si le logiciel est un pilote
d'imprimante, un microprogramme ou une extension), le logiciel HP ne peut être utilisé qu'avec
ce produit (« Produit HP »). Des restrictions d'Utilisation supplémentaires peuvent apparaître
dans la Documentation utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments composant
le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b.
Copie. Le droit de copie signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de
sauvegarde du Logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les déclarations
de confidentialité du Logiciel HP d'origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des fins de
sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez au préalable être
détenteur d'une licence du Logiciel d'origine HP identifié par HP comme pouvant bénéficier de la
mise à niveau. Dans la mesure où la mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pourrez
plus utiliser le Logiciel HP. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau à moins que HP ne fournisse
d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre ce CLUF et d'autres conditions de
ce type, les autres conditions prévaudront.
4.
TRANSFERT.
a.
Transfert tiers. L'utilisateur final initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du Logiciel
HP vers un autre utilisateur final. Tout transfert inclura tous les composants, supports,
Documentation utilisateur, ce CLUF et, le cas échéant, le certificat d'authenticité. Le transfert ne
peut pas être un transfert indirect, par exemple un envoi. Avant le transfert, l'utilisateur qui
recevra le Logiciel transféré acceptera ce CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire
automatiquement.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni à prêter le Logiciel HP ni à utiliser
le Logiciel HP pour un usage commerciale en temps partagé ou administrative. Vous n'êtes pas
autorisé à concéder sous licence ni à transférer d'une quelque manière que ce soit le Logiciel
HP, sauf conditions expressément définies dans ce CLUF.
5. DROITS PROPRIÉTAIRES. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de la Documentation
utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, dont les lois
applicables sur les droits d'auteur, le secret commercial, les brevets et les marques déposées. Vous
n'êtes pas autorisé à retirer toute identification du produit, avis de droit d'auteur ou restriction
propriétaire du Logiciel.
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