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intégrée sur ou dans le logiciel.
Vous pouvez transférer tous ou partie de vos droits d'autorisation du Logiciel, sa
documentation reliée et une copie de cet Accord de Licence à un autre parti, assumant que le
parti lise et accepte les termes et conditions de cet Accord de Licence.
2. EXONÉRATIONS DE GARANTIES
Le Logiciel et la documentation reliée vous sont fournis "TELS QUELS". PIONEER ET
SES FOURNISSEURS (dans le cadre des points 2 et 3, Pioneer et ses fournisseurs sont
simplement mentionnés sous le nom de « Pioneer ») N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE
POUR LE LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES GARANTIES DE
MISE SUR LE MARCHÉ ET DE COMPATIBILITÉ À UN BUT PARTICULIER
CONCERNANT LE LOGICIEL SONT EXPRÉSSEMENT EXCLUES. CERTAINS
ÉTATS N'AUTORISENT PAS DE TELLES EXCLUSIONS DE GARANTIES
IMPLICITES, AUQUEL CAS L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. Le Logiciel est complexe et peut contenir certaines
non conformités, défectuosités ou erreurs. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel
rencontrera vos besoins et sera à la hauteur de vos attentes, que le fonctionnement du
Logiciel sera libre de toute erreur et parfaitement ininterrompue, ou que toutes les non
conformités pourront ou seront corrigées. De plus, Pioneer ne fait aucune représentation et
n'offre aucune garantie quant à l'utilisation ou les résultats suite à l'utilisation du Logiciel
en ce qui concerne la précision, la fiabilité et tout autre conséquence.
3. LIMITES DE FIABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SAURA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE POUR
LES DOMMAGES, PLAINTES OU PERTES ENCOURUES PAR L'UTILISATEUR
(INCLUANT, SANS LIMITATION, LA COMPENSATION CONCERNANT DES
DOMMAGES, PERTES DE PROFITS OU DE REVENUS, PERTES DE VENTE OU
PERTES D'ENTREPRISE, DE DÉPENSES, D'INVESTISSEMENTS, OU
D'ENGAGEMENTS EN CONNEXION AVEC UNE ENTREPRISE, LA PERTE DU
BON VOULOIR OU DE DOMMAGES, INCIDENTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES), RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER EN A ÉTÉ
INFORMÉE, SOU DEVRAIT AVOIR SU LA PROBABILITÉ DE TELS DOMMAGES.
CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À CHACUNE ET À TOUTES LES CAUSES
D'ACTION INDIVIDUELLEMENT OU DANS L'AGGRÉGAT, INCLUANT ET SANS
LIMITATION LA RUPTURE DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LA
NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, LA MAUVAISE
REPRÉSENTATION, ET TOUT AUTRE TORT. SI L'ANNONCE DE LA GARANTIE
DE PIONEER OU SI LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EXPOSÉE DANS CET
ACCORD DOIT POUR N'IMPORTE QUELLE RAISON ÊTRE TENUE POUR
INAPPLICABLE AUX YEUX DE LA LOI, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITÉ DE PIONEER N'EXCÉDERA PAS CINQUANTE POUR CENT
(50%) DU PRIX QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE PRODUIT PIONEER CI-JOINT.
Certains états ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages incidents ou
conséquentiels, auxquels cas les limites ou exclusions évoquées par la présente peuvent ne
pas s'appliquer à vous. Ce refus de garantie et la limitation de responsabilité ne seront pas
être applicables si ceux-ci sont interdits par une loi fédérale, gouvernement ou locale
applicable et qui indique qu'une telle déclaration de refus ou de limitation ne peut être
dérogée ou devancée.
4. ASSURANCES CONCERNANT LA LOI SUR L'EXPORTATION
Vous acceptez et certifiez que ni le Logiciel ni aucune autre donnée technique reçue par
Pioneer, ni le produit ci-joint, ne seront exportés hors du Canada à l'exception des
autorisations et permissions de la loi et des réglementations du Canada. Si le Logiciel a été
légalement obtenu à l'extérieur du Canada, vous acceptez de ne pas ré-exporter le Logiciel
ou aucune donnée technique reçue de Pioneer, ni le produit ci-joint, à l'exception de ce qui
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