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DE LICENCE EST CONSIDÉRÉ COMME RESPONSABLE EN VERTU DES LOIS OBLIGATOIRES SUR LA
RESPONSABILITÉ DU PRODUIT.
GÉNÉRALITÉS
Le présent Contrat prendra automatiquement fin si vous ne respectez pas ses termes. Après résiliation du
présent Contrat, vous acceptez de restituer ou de détruire le progiciel d'origine et l'intégralité des copies
complètes ou partielles du Programme que vous avez en votre possession et de le certifier par écrit à TI.
L'exportation et la réexportation du logiciel d'origine des Etats-Unis et de la documentation relèvent de la
Loi de 1969 sur l'Administration des Exportations amendée. Il vous incombe de respecter ces
réglementations. Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter ni céder (ce qu inclut les tentatives pour
ce faire), directement ou indirectement le Programme ou les données techniques dans un pays vers lequel
l'exportation, la réexportation et la cession sont restreintes par une quelconque réglementation ou loi
applicable aux Etats-Unis, sans le consentement ou le permis écrit accordé le cas échéant par le Bureau de
l'Administration des Exportations du Département de Commerce des Etats-Unis ou par tout autre
organisme gouvernemental ayant compétence sur l'exportation, la réexportation ou la cession.
Si le Programme est fourni au Gouvernement américain, à l'issue d'une requête déposée le 1er
décembre 1995 ou à une date ultérieure, le Programme est fourni avec les droits et restrictions de licence
commerciale décrits dans le présent. Si le Programme est fourni au Gouvernement américain, à l'issue
d'une requête déposée avant le 1er décembre 1995, le Programme est fourni avec les " Droits restreints
", comme le prévoit la FAR, 48 CFR 52.227-14 (JUIN 1987) ou la DFAR, 48 CFR 252.227-7013 (OCT 1988),
selon les cas.
Le fabricant est Texas Instruments Incorporated, 12500 TI Blvd, Dallas, Texas 75243, Etats-Unis.
____________________________________________________________________
France
Licence d'utilisateur unique TI-Innovator ™ Hub Software
APPLICATION: Cette Licence d'Utilisateur Unique s'applique à TI-Innovator ™ Hub
obtenue dans tout pays pour lequel aucun spécifics de termes liscense n'est fourni ici.
IMPORTANT - Lisez attentivement cette licence ( "Licence") avant À l'aide du
concentrateur TI-Innovator ™ ( «TIH») de Texas Instruments. Par À l'aide des
programmes logiciels préinstallés sur le TIH, vous Accepter d'être lié par les termes de
cette Licence. Si tu ne le fais pas Accepter les termes de cette Licence, renvoyer la TIH
et ses Original avec tout son contenu sur le lieu d'achat Pour un remboursement
complet. Le colis doit être retourné dans les 14 jours À partir de la date d'achat.
Le (s) programme (s) logiciel (s) préinstallé (s) sur le TIH «Logiciel») et toute
documentation connexe (collectivement Désigné sous le nom de «Programme») sont
autorisés par le Texas Instruments Incorporated (TI). Détails spécifiques de la licence
Sont indiquées ci-dessous.
LICENCE INDIVIDUELLE D'UTILISATION
(1) Licence
(1.1) TI vous accorde le droit, à titre personnel et non exclusif, d'utiliser le Programme sur une Unité
Nomade. Ce droit est cessible uniquement dans les conditions prévues au paragraphe (1.3) cidessous. Ce
droit vous est concédé pour le monde entier, sous réserve des restrictions prévues au paragraphe (2) de
la clause "Stipulations Générales" ci-après, et pour la durée de protection légale des droits de propriété
intellectuelle sur le Logiciel. Vous ne pouvez pas dupliquer la documentation, sauf indication contraire
prévue dans cette documentation. TI se réserve expressément le droit exclusif de faire toute correction
nécessaire au Logiciel.
TI-Innovator™ Hub Software License Agreement 10
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