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IMPORTANT - Lire cet accord («Accord») avant d'utiliser le Texas Instruments TI-Innovator™
Hub ("TIH"). Le (s) programme (s) logiciel (s) installé (s) sur le TIH et sur les supports qui
l'accompagnent sont concédés sous licence, ils ne sont pas vendus. En utilisant le (s)
programme (s) logiciel (s) contenu (s) sur le TIH, vous acceptez d'être lié par les termes de
cette licence.
Si vous n'acceptez pas les termes de cette licence, renvoyez le TIH, son progiciel et l'intégralité
de son contenu au lieu d'achat afin d'être intégralement remboursé.
Le(s) programme(s) logiciel(s) dans cette installation et toute autre documentation afférente (ciaprès
conjointement dénommé le " Programme ") sont concédés sous licence et non pas vendus par Texas
Instruments Incorporated (TI) ni par un quelconque concédant de licence habilité (ciaprès dénommé
conjointement le " Concédant de Licence "). Les informations spécifiques relatives à la licence accordée,
sont établies ci-dessous.
Le Concédant de Licence vous accorde une licence personnelle, non exclusive, non cessible, vous
permettant d'installer et d'utiliser les Programme sur un TIH. Vous pouvez effectuer une copie du logiciel
en vue de le sauvegarder et de l'archiver. Vous acceptez de reproduire tous les droits d'auteur et les avis
de propriété figurant sur le logiciel ou sur le support. Sauf spécification contraire prévue dans la
documentation, vous ne devez pas dupliquer cette documentation.
Vous acceptez de ne pas démonter ni décompiler le programme logiciel, faisant partie du Programme.
Cette licence prendra automatiquement fin si vous tentez de démonter ou de décompiler le programme
logiciel, faisant partie du Programme ou si vous faites échouer un quelconque mécanisme de protection
du logiciel contenu dans le programme logiciel, faisant partie du Programme. Vous ne devez pas vendre,
accorder en location, louer ni céder d'une quelconque autre manière tout ou partie du Programme ou les
copies que vous pouvez détenir.
Autres termes applicables au Titulaire de la Licence mono-utilisateur :
AVIS DE NON-RESPONSABILITE DE LA GARANTIE ET EXCLUSIONS ET LIMITES DE
Garantie . Le Concédant de Licence ne garantit pas que le Programme ne comportera aucune erreur ni
qu'il satisfera vos critères. Toutes les déclarations faites quant à l'utilité du Programme ne doivent pas
être interprétées comme des garanties expresses ou implicites.
LE CONCÉDANT DE LICENCE N'ACCORDE AUCUNE AUTRE CONDITION NI GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, CE QUI INCLUT SANS POUR AUTANT S'Y LIMITER TOUTE CONDITION OU GARANTIE
IMPLICITE RELATIVE À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ DU PROGRAMME À DES
FINS PARTICULIÈRES ET À L'ABSENCE DE CONTREFAÇON DU PROGRAMME ET IL FOURNIT LE
PROGRAMME EN L'ÉTAT.
LE CONCÉDANT DE LICENCE N'ASSUMERA PAS LA RESPONSABILITÉ DES DOMMAGES CAUSÉS
PAR L'UTILISATION DU PROGRAMME OU QUE VOUS-MÊME OU UNE TIERCE PARTIE AVEZ SUBIS
OU CONTRACTÉS, EN CE COMPRIS SANS POUR AUTANT S'Y LIMITER LES DOMMAGES SPÉCIAUX,
INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, MÊME SI LE CONCÉDANT DE LICENCE AVAIT ÉTÉ
INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.
ETANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS OU PROVINCES N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA
LIMITE DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS NI LA LIMITE DE DURÉE D'UNE
GARANTIE IMPLICITE, LES LIMITES OU EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
DANS LE CADRE DE CETTE LICENCE, LE PLAFOND DE LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DU
CONCÉDANT DE LICENCE SE LIMITÉ À 500 (CINQ CENTS) DOLLARS ($) AMÉRICAINS.
LES LIMITES SUSMENTIONNÉES QUANT À LA RESPONSABILITÉ DES DOMMAGES NE
S'APPLIQUENT PAS EN CAS DE BLESSURE CORPORELLE DUE À UNE FAUTE COMMISE PAR LE
CONCÉDANT DE LICENCE, EN CAS DE DOMMAGES DUS À UNE FAUTE LOURDE OU À UNE
TENTATIVE DE FAUTE LOURDE IMPUTABLE AU CONCÉDANT DE LICENCE OU SI LE CONCÉDANT
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TI-Innovator™ Hub Software License Agreement
LICENCE MONO-UTILISATEUR
DOMMAGES
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