suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure publiée par la Free
Software Foundation. Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version de la présente Licence,
vous pouvez choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à quelque
moment que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes libres dont les
conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation.
Pour les logiciels dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur, écrivez-nous car
nous faisons parfois des exceptions. Notre décision sera basée sur notre volonté de préserver le
statut libre de tous les produits dérivés de nos logiciels libres, d'une part, et de promouvoir, en
général, le partage et la réutilisation des logiciels, d'autre part.
EXCLUSION DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT,
AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME DANS LA MESURE OÙ LA LOI
LE PERMET. SAUF DISPOSITION ÉCRITE CONTRAIRE, LES TITULAIRES DE DROITS
D'AUTEUR ET/OU AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN L'ÉTAT »
SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE TOUTES GARANTIES
RELATIVES À L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET À LA VALEUR
MARCHANDE. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES CONCERNANT LA
QUALITÉ ET LA PERFORMANCE DU PROGRAMME. EN CAS DE DÉFECTUOSITÉ DU
PROGRAMME, TOUS LES FRAIS DE DÉPANNAGE, RÉPARATION OU CORRECTION
NÉCESSAIRES SERONT À VOTRE CHARGE.
12. SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ÉCRITE L'EXIGE, NI
UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR, NI UNE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER
ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS, NE
SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES À VOTRE ÉGARD DE
DOMMAGES, Y COMPRIS DES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, SECONDAIRES OU
ACCESSOIRES RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE
PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LA PERTE DE
DONNÉES, LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES IMPRÉCISES, LES PERTES
SUBIES PAR VOUS OU PAR DES TIERS OU L'IMPOSSIBILITÉ DU PROGRAMME À
FONCTIONNER AVEC UN AUTRE PROGRAMME) MÊME SI LEDIT TITULAIRE DU
DROIT D'AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTIE DE L'ÉVENTUALITÉ DE
TELS DOMMAGES.
38