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libres (gratuitement ou non, à votre gré), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous
le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou d'en utiliser des éléments dans de nouveaux
programmes gratuits, et ce en sachant que vous en avez le droit.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des limitations interdisant à quiconque de
vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Si vous modifiez ces logiciels ou en
distribuez des copies, certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à titre gratuit ou moyennant une
rémunération, vous devez transmettre aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous
devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent obtenir le code source, et devez leur montrer
la présente licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits de deux façons : (1) en étant nous-mêmes titulaires des droits d'auteur, et
(2) en vous délivrant cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou
modifier le logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous souhaitons préciser de façon
claire que ce logiciel libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si un tiers le modifie et le distribue, tous
ceux qui en reçoivent une copie doivent être informés qu'il ne s'agit pas de l'original, de sorte qu'une
copie défectueuse ne puisse venir entacher la réputation de l'auteur initial du logiciel.
Enfin, sachant qu'un programme libre risque continuellement de faire l'objet d'un dépôt de brevet,
nous souhaitons éviter le risque que des redistributeurs d'un programme déposent des brevets sur
des programmes libres pour leur propre compte, rendant ainsi les programmes propriétaires. Pour
éviter cela, nous précisons clairement que tout dépôt éventuel de brevet ne peut être accordé que s'il
prévoit le libre usage du programme.
Les termes et conditions exacts de copie, distribution et modification sont les suivants :
TERMES ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un avis, apposé
par le titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des conditions de la
présente Licence Publique Générale. Ci-après, on entend par « Programme » l'un quelconque de ces
programmes ou ouvrages, et par « ouvrage fondé sur le Programme » soit le Programme, soit un
ouvrage qui en dérive au titre des lois sur les droits d'auteur, c'est-à-dire un ouvrage contenant le
Programme, en tout ou partie, soit in extenso, soit avec des modifications et/ou traduit dans une
autre langue. (Ci-après, le terme « modification » inclut, mais de façon non limitative, le terme
traduction.) Chaque concessionnaire sera désigné par le terme « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la
présente Licence, et se situent en dehors de son champ d'application. L'opération consistant à
exécuter le Programme n'est soumise à aucune limitation, et les sorties du programme ne sont
couvertes que si leur contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du
fait qu'il ait été réalisé en exécutant le Programme). La validité de ce qui précède dépend de ce que
fait le Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies in extenso du code source du Programme tel que vous
l'avez reçu, sur n'importe quel support, à condition d'apposer sur chaque copie, de manière ad hoc et
parfaitement visible, un avis de droit d'auteur adéquat et une exonération de garantie, de garder
intacts tous les avis faisant référence à la présente Licence et à l'absence de toute garantie et de
fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la présente Licence.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et avez toute liberté de
proposer une garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre/vos copie(s) du Programme, en tout ou partie, créant ainsi un
ouvrage fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou un tel ouvrage
selon les dispositions de l'Article 1 ci-dessus, à condition de respecter également chacune des
obligations suivantes :
a) Vous vous engagez à faire en sorte que les fichiers modifiés soient munis d'un avis bien visible
stipulant que vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification.
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