Mdoloris ANI MOC-9 Instructions D'utilisation page 27

L'UTILISATION DE TOUT PRODUIT. SAUF COMME DÉCRIT ICI, TOUS LES PRODUITS
SONT FOURNIS «EN L'ÉTAT» SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU
IMPLICITE.
Contrat de licence logicielle
Le logiciel informatique («Logiciel sous licence») chargé sur l'ANI MOC-9 vous est concédé
sous licence, et non vendu, pour une utilisation conforme aux termes de cette licence. Mdoloris
Medical Systems se réserve tous les droits non explicitement accordés. Vous êtes propriétaire
du système, mais Mdoloris Medical Systems conserve tous les droits de propriété et le titre du
logiciel sous licence lui-même.
LICENCE : vous avez le droit non exclusif d'utiliser le logiciel sous licence uniquement avec le
système spécifique sur lequel le logiciel sous licence vous a été fourni.
RESTRICTIONS : vous ne devez pas transférer le logiciel sous licence d'une manière
quelconque du Système vers un autre ordinateur ou système sans le consentement écrit
préalable de Mdoloris Medical Systems. Vous ne devez pas distribuer de copies du Logiciel
sous licence ou de sa documentation associée à des tiers. Vous ne devez pas modifier ou
traduire le Logiciel sous licence ou sa documentation sans le consentement écrit préalable de
Mdoloris Medical Systems. Le logiciel sous licence contient des secrets commerciaux et pour
les protéger, vous ne pouvez pas décompiler, désosser, désassembler ou réduire le logiciel
sous licence à une forme perceptible par l'homme. Si vous transférez le Système, vous avez
le droit de transférer le Logiciel sous licence à condition que le cessionnaire accepte d'être lié
par les termes et conditions du présent Contrat de licence.
RÉSILIATION : cette licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Cette licence sera
automatiquement résiliée sans préavis par Mdoloris Medical Systems si vous ne vous
conformez pas à une clause ou à une disposition de cette licence. À la résiliation de cette
licence, vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel sous licence.
GARANTIE LIMITÉE : LE LOGICIEL SOUS LICENCE EST FOURNI "TEL QUEL" SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y
LIMITER, TOUTE GARANTIE CONCERNANT SA COMMERCIABILITÉ OU SON
ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE
GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL SOUS LICENCE
RÉPONDRONT À VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SOUS
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MD/PRD/IN16.ANIMOC9 v.04 - 29 SEP 2021