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Résiliation
HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des termes de cette licence. A la résiliation
du contrat, vous devez détruire immédiatement le logiciel, ainsi que toutes les copies, adaptations et parties fusionnées de
toute sorte.
Critères d'exportation
Vous n'êtes pas autorisé à exporter ou à réexporter le logiciel, ou toute copie ou adaptation de ce logiciel, sous peine d'être
en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur.
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Restrictions concernant le gouvernement américain
Le logiciel et sa documentation connexe ont été entièrement développés sur des fonds privés. Ils sont fournis et font l'objet
d'une licence en tant que « logiciel informatique commercial » comme l'indiquent les clauses DFARS 252.227-7013
(octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) et DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant « qu'article commercial »,
comme l'indique la clause FAR 2.101(a), ou en tant que « logiciel informatique restreint », comme l'indique la clause
FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence équivalente), selon applicabilité.
Vous jouissez uniquement des droits octroyés pour le logiciel et sa documentation connexe par la clause FAR ou DFARS
applicable, ou par le contrat d'utilisation de logiciel HP standard concernant le produit en question.
FRWW
Termes de la licence d'utilisation du logiciel HP 229
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Dépannage
