Annexe; Définitions - sauter modu600-LO Notice D'emploi

Table des Matières

Annexe

12.1

Ce Logiciel de fonte est sous licence SIL Open Font License, version 1.1.

Cette licence est copiée ci-dessous, et est également disponible avec une FAQ à

l'adresse :

http://scripts.sil.org/OFL

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SIL OPEN FONT LICENSE Version 1.1 – 26 février 2007

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PRÉAMBULE

Les objectifs de la licence Open Font License (OFL) sont de stimuler le développement

mondial de projets de fontes collaboratifs, de soutenir les efforts de création de fontes

dans les communautés académiques et linguistiques, et de fournir un cadre libre et

ouvert dans lequel ces polices peuvent être partagées et améliorées, en partenariat avec

d'autres.

L'OFL permet d'utiliser, d'étudier, de modifier et de redistribuer librement les fontes sous

licence tant qu'elles ne sont pas vendues par elles-mêmes. Les fontes, y compris leurs

dérivés, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou vendues avec n'importe

quel logiciel à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les produits

dérivés. Les fontes et leurs dérivés, cependant, ne peuvent être publiés sous aucun

autre type de licence. L'obligation de conserver les fontes sous cette licence ne

s'applique pas aux documents créés à l'aide des polices ou de leurs dérivés.

DÉFINITIONS

"Logiciel de fonte" désigne l'ensemble des fichiers mis à disposition par le(s) titulaire(s)

du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels. Cela peut inclure les

fichiers sources, les scripts de génération et la documentation.

"Nom de fonte réservé" fait référence à tous les noms spécifiés comme tels selon les

déclarations de copyright.

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R: 02, V: 01

modu600-LO

Annexe

D100408261

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