Propriété Intellectuelle - Samsung SGH-A516 Guide D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de Samsung ou de ses fournisseurs, et qui ont
trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les
accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système
téléphonique »), sont des propriétés exclusives de Samsung et protégés
conformément aux lois fédérales, provinciales et d'État, et aux dispositions
de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne
pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer
de quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des
logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre
de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont
cédés par la présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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