Licence Logiciel Milltronics - Milltronics InterRanger IR-200 Manuel D'instructions

LICENSE LOGICIEL MILLTRONICS
1. CONCESSION DE LICENCE DE LOGICIEL
Cet accord de licence vous permet d'utiliser une copie du programme logiciel SYSTEM VI+ inclu (le ''LOGICIEL'') sur un seul ordinateur. Le
LOGICIEL est en ''utilisation'' sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire (RAM) ou installé dans la mémoire permanente (p.ex.
disque dur, CD-ROM, ou d'autres supports de sauvegarde) de cet ordinateur.
2. DROITS
Le LOGICIEL et son manuel sont la propriété de Milltronics ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protégé par la réglementation du copyright des
Etats-Unis ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux. Ainsi, vous pouvez utiliser ce LOGICIEL comme tout autre objet protégé
par copyright (p.ex. livre ou disque), en conformité avec les termes suivants : vous pouvez a) réaliser une copie du LOGICIEL uniquement pour
sauvegarde ou pour archivage, ou b) transférer le LOGICIEL à un seul disque dur à condition que vous ne conserviez l'original que pour sauvegarde
ou archivage. Vous n'êtes pas autorisé à copier la documentation imprimée qui accompagne ce LOGICIEL.
3. AUTRES LIMITATIONS
Vous ne pouvez pas prêter ou donner en location ce logiciel, et vous n'êtes autorisé à transférer le LOGICIEL et la documentation imprimée qui
l'accompagne qu'à titre permanent, à condition que vous n'en conserviez aucun exemplaire et que le bénéficiaire accepte les termes de cet Accord.
Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler. Si le LOGICIEL est une mise à jour ou a été
mis à jour, tout transfert doit comporter la dernière version ainsi que toutes les versions antérieures.
4. LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT
Il est possible que le LOGICIEL vous soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les types et les formats des supports qui vous sont fournis,
vous ne pouvez utiliser que le support compatible avec votre ordinateur unique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à installer l'autre support sur un
autre ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à donner en location ou à transférer l'autre support à un autre utilisateur, sauf dans le cadre d'un
transfert à titre permanent (tel que prévu ci-dessus) du LOGICIEL et de la documentation imprimée.
5. GARANTIE LIMITEE
Milltronics garantit que le LOGICIEL permettra une utilisation conforme, pour l'essentiel, aux performances décrites dans la documentation imprimée
accompagnant le LOGICIEL, pendant une durée d'une année suivant la date de sa réception. Toute garantie implicite concernant le LOGICIEL est
limitée à une (1) année. La limitation de la durée des garanties implicites n'est pas valable au regard des règles légales ou réglementaires en vigueur
dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s'appliquer à votre égard.
6. RECOURS DU CLIENT
L'étendue de la responsabilité de Milltronics et vos droits à réparation se limiteront, au choix de Milltronics, (a) soit au remboursement du prix payé,
(b) soit à la réparation ou au remplacement du LOGICIEL non conforme à la garantie limitée prévue ci-dessus, sous réserve que le produit concerné
soit retourné à Milltronics. Toutefois, cette garantie limitée serait inapplicable dans le cas où le non-fonctionnement du LOGICIEL résulterait d'un
accident, d'un abus ou d'une mauvaise utilisation. Tout LOGICIEL de remplacement sera garanti pour la période de la garantie d'origine restant à
courir, ou pendant 30 jours au cas où cette dernière période serait plus longue.
7. EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE
Sauf disposition d'ordre public contraire, Milltronics exclue toute autre garantie explicite ou implicite relativement au LOGICIEL et à la documentation
imprimée qui l'accompagne, notamment toute garantie concernant leur caractère propre à la commercialisation ou leur adéquation à un usage
particulier. La présente garantie limitée vous confère des droits. Il se peut que vous jouissiez d'autres droits variant selon l'état/juridiction.
8. ABSENCE DE RESPONSABILITES POUR LES DOMMAGES INDIRECTS
Sauf disposition d'ordre public contraire, Milltronics ou ses fournisseurs ne sauraient être tenus responsables de dommages de quelque nature que
ce soit (notamment des pertes de bénéfices, des interruptions d'activité, des pertes de données, ou de toute autre perte de nature pécuniaire)
résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce LOGICIEL, même si Royce a été informé de la possibilité de survenance de tels dommages.
L'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou incidents n'est pas valable au regard des règles légales ou
réglementaires en vigueur dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s'appliquer à votre égard.
PL-545-1 61 InterRanger IR-200