ITC DOSITEC Mode D'emploi page 39

DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
I.T.C S.L..
I.T.C S.L..
Mar Adriàtic, 1
Vallès, 26
Polígono Torre del Rector
Polígono Industrial Can Bernades-Subirà
08130 Santa Perpètua de Mogoda
08130 Santa Perpètua de Mogoda
On declare que tous les modèles des produits DOSITEC portant un numéro de On declare que tous les modèles des produits DOSITEC portant un numéro de
série et l'année de fabrication, accomplissent les directives de basse tension série et l'année de fabrication, accomplissent les directives de basse tension
73/23/CE and compatibilité electromagnétique 89/336/CE, pourvue que 73/23/CE and compatibilité electromagnétique 89/336/CE, pourvue que
l'installation, l'utilisation et l'entretien se fassent d'accord avec les normes en l'installation, l'utilisation et l'entretien se fassent d'accord avec les normes en
vigueur et suivant les indications du manuel d'instructions. vigueur et suivant les indications du manuel d'instructions.
Antón Planas Antón Planas
Directeur Général Directeur Général
I.T.C. S.L. Garantit le produit décrit dans ce document pour la durée
I.T.C. S.L. Garantit le produit décrit dans ce document pour la durée
d'un an dès la date d'achat, contre tout défaut de fabrication ou de
d'un an dès la date d'achat, contre tout défaut de fabrication ou de
matériel, pourvu que l'installation, l'utilisation et l'entretien de l'appareil
matériel, pourvu que l'installation, l'utilisation et l'entretien de l'appareil
aient été corrects.
aient été corrects.
L'appareil devra être envoyé sans frais à notre usine ou au service
L'appareil devra être envoyé sans frais à notre usine ou au service
technique officiel de l' I.T.C. S.L. et il sera renvoyé à port après la
technique officiel de l' I.T.C. S.L. et il sera renvoyé à port après la
réparation.
réparation.
L'appareil devra être accompagné par un document de garantie avec la
L'appareil devra être accompagné par un document de garantie avec la
date d'achat et le cachet de l'établissement de vente, ou photocopie de
date d'achat et le cachet de l'établissement de vente, ou photocopie de
la factura de compra.
la factura de compra.
Date d'achat et cachet de
Date d'achat et cachet de
l'établissement de vente
l'établissement de vente
DATE:
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