Publicité
CONSIGNES POUR L'INSTALLATEUR ET L'UTILISATEUR
1. Lire attentivement les instructions avant d'installer le produit. Conserver les instructions en cas de besoin.
2. Ne pas dispenser dans l' environnement le materiel d' emballage du produit et/ou des circuits.
3. Ce produit a été conçu et construit exclusivement pour l'usage indiqué dans cette documentation. Toute autre utilisation non expressément indiquée pourrait compromettre
l'intégrité du produit et / ou être une source de danger. L'utilisation inappropriée est également cause d'annulation de la garantie. SEA S.p.A. N'assume aucune responsabilité pour
une utilisation inappropriée ou une utilisation autre que celle pour laquelle l'automatisme est destiné.
4. Les composants doivent répondre aux prescriptions des Normes: Machines (2006/42/CE et successifs changements); Basse Tension (2006/95/CE et successifs changements);
EMC (2004/108/CE et successifs changements). L'installation doit être effectuée conformément aux Normes EN 12453 et EN 12445.
5. Ne pas installer l'appareil dans une atmosphère explosive.
6. SEA S.p.A. n'est pas responsable du non-respect de la Bonne Technique de construction des fermetures à motoriser, ni des déformations qui pourraient intervenir lors de
l'utilisation.
7. Couper l'alimentation électrique et déconnecter la batterie avant toute intervention sur l'installation. Vérifier que la mise à terre est réalisée selon les règles de l'art et y connecter
les pièces métalliques de la fermeture.
8. On recommande que toute installation soit doté au moins d'une signalisation lumineuse, d'un panneau de signalisation fixé, de manière appropriée, sur la structure de la
fermeture.
9. SEA S.p.A. décline toute responsabilité quant à la sécurité et au bon fonctionnement de l'automatisme si les composants utilisés dans l'installation n'appartiennent pas à la
production SEA.
10. Utiliser exclusivement, pour l'entretien, des pièces SEA originales.
11. Ne jamais modifier les composants d'automatisme.
12. L'installateur doit fournir toutes les informations relatives au fonctionnement manuel du système en cas d'urgence et remettre à l'Usager qui utilise l'installation les "Instructions
pour l'Usager" fournies avec le produit.
13. Interdire aux enfants ou aux tiers de stationner près du produit durant le fonctionnement. Ne pas permettre aux enfants, aux personnes ayant des capacités physiques, mentales
et sensorielles limitées ou dépourvues de l'expérience ou de la formation nécessaires d'utiliser l'application en question. Eloigner de la portée des enfants les radiocommandes ou
tout autre générateur d'impulsions, pour éviter tout actionnement involontaire de l'automatisme.
14. Le transit entre les vantaux ne doit avoir lieu que lorsque le portail est complètement ouvert.
15. L'utilisateur doit s'abstenir de toute tentative de réparation ou d'intervention et doigt s'adresser uniquement et exclusivement au personnel qualifié SEA ou aux centres
d'assistance SEA. L'utilisateur doigt garder la documentation de la réparation. L'utilisateur peut exécuter seulement la manoeuvre manuel.
16. La longueur maximum des câbles d'alimentation entre la carte et les moteurs ne devrait pas être supérieure à 10 m. Utilisez des câbles avec une section de 2,5 mm . Utilisez des
câblage avec cable à double isolation (avec gaine) jusqu'à proximité immédiate des terminaux, en particulier pour le câble d'alimentation (230V). Il est également nécessaire de
maintenir une distance suffisante (au moins 2,5 mm dans l'air), entre les conducteurs en basse tension (230V) et les conducteurs de très basse tension de sécurité (SELV) ou utiliser
une gaine ayant une épaisseur d'au moin 1 mm, qui fournisse une isolation supplémentaire.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes adressées à SEA S.p.A. Toutes les ventes faites par SEA aux clients sont réglées par les
présentes conditions de vente, qui constituent partie intégrante du contrat de vente et annulent chaque clause contraire ou stipulation spéciale présente dans la commande ou
dans d'autres documents provenant de l'acheteur.
INSTRUCTIONS GENERALES
les installations des automatismes de portes et portails doivent être réalisées exclusivement avec des pièces SEA, sauf accords spécifiques. Le non respect des règles de sécurité
en vigueur (Règles EUROPÉENNES EM 12453 - EM 12445 et autre) et une installation réalisée dans les règles de l'art excluent toute responsabilité de SEA. SEA ne répond pas
du non respect de l'installation, correcte et sûre si les règles établies sont suivies.
1) PROPOSITION DE COMMANDE
La proposition de commande s'entendra acceptée seulement après son approbation par SEA. Par son acceptation, l'acheteur sera lié par un contrat d'achat, selon le contenu de la
proposition de commande et dans les présentes conditions de vente. Vice versa, la non communication de l'acheteur de l'approbation de la proposition de commande, ne
comporte pas son acceptation automatique par SEA.
2) VALIDITE OFFRES Les offres faites par SEA ou par sa structure périphérique commerciale auront une validité de 30 jours, sauf communication contraire.
3)PRIX Les prix de la proposition de commande sont ceux du tarif en vigueur à la date d'emission de la proposition. Les remises appliquées par la structure commerciale SEA
seront valides seulement après leur acceptation par SEA. Les prix s'entendent pour marchandise envoyée départ usine Teramo, exclus TVA et emballages spéciaux. SEA se
réserve le droit, à n'importe quel moment, de modifier ses tarifs en donnant un préavis opportun au réseau de vente. Les diminutions des QX, QX1, QX2 , QX3 sont reservès
soulement aux distributeurs et sous l' acceptation de la direction SEA S.p.A..
4) PAIEMENTS Les formes de paiement admis sont celles communiquées ou acceptées par SEA. Le taux d'intérêt sur le retard de paiement est de 1,5% mensuel mais pas au-
delà du taux légal maximum permis.
5) LIVRAISON La livraison sera effectuée à titre indicatif et non formellement sous 30 jours ouvrables à partir de la date de réception de la commande, sauf communication
contraire. Le transport des articles vendus sera effectué à la charge et au risque de l'acheteur. SEA se libère de l'obligation de la livraison en remettant la marchandise au
transporteur, choisi par SEA ou par l'acheteur. Les pertes éventuelles et/ou dommages de la marchandise dus au transport sont à la charge de l'acheteur.
6) RECLAMATIONS Les réclamations et/ou contestations éventuelles devront parvenir à SEA sous 8 jours à date de réception de la marchandise, accompagnées du document
de transport pour prouvee leur véracité.
7) FOURNITURE La commande est assumée par SEA sans aucun engagement et est soumise aux possibilités d'approvisionnement des matières premières nécessaires à la
production; un manque total ou partiel des éventuelles exécutions ne peut pas donner lieu à réclamations et réserves pour les dommages provoqués. La fourniture de SEA est
étroitement limitée à la seule marchandise de sa propre production, excluant l'assemblage, l'installation et l'essai. SEA décline toute responsabilité pour des dommages causés,
aussi à tiers, par le non respect des règles de sécurités et des bonnes pratiques pendant les phases de l'installation et de l'utilisation des produits vendus.
8) GARANTIE La garantie minimum est de 12 mois et peut etre étendue si le certificat de garantie inclus dans l'emballage produit est renvoyé, voir modalités suivantes.
SILVER: Les parties mécaniques des opérateurs rentrants dans cet catégorie sont garanties 24 mois à compter de la date de fabrication figurant sur l'opérateur.
GOLD: Les parties mécaniques des opérateurs rentrants dans cette catégorie sont garanties 36 mois à compter de la date de fabrication figurant sur l'opérateur.
PLATINUM: Les partes mécaniques des opérateurs rentrant dans cette catégorie sont garanties 36 mois à compter de la date de fabrication figurant sur l'opérateur. La garantie de
base (36 mois) sera étendue de 24 mois (jusqu'àun total de 60 mois) si le certificat de garantie a été acheté, dument rempli et renvoyé à SEA S.p.A. sous 60 jours à date
d'acquisition.
L'électronique et les armoires de commande sont garanties 24 mois à compter de la date de fabrication. En cas de défectuosité du produit, SEA procèdera à son remplacement
gratuit ou à sa réparation après son retour au centre de réparation. La définition d'état de garantie est à l'incontestable jugement de SEA.
Les pièces remplacées restent la propriété de SEA. Le matériel de l'acheteur en garantie doit être obligatoirement envoyé au centre de réparation SEA en port payé et il sera
renvoyé par SEA en port du. La garantie ne s'étend pas à la main d'oeuvre éventuellement effectuée. Les défauts reconnus n'engageront en rien la responsabilité et/ou demande
de dommages, de quelle nature qu'ils soient, par l'acheteur à l'égard de SEA. Dans tous les cas la garantie n'est pas reconnue, pour toute modification ou mauvaise utilisation du
produit, falsification et si le montage n'a pas été exécuté correctement ou si l'étiquette apposée par le producteur compréhensif de la marque SEA enregistrée n° 804888 ait été
enlevée. En outre la garantie n'est pas valable dans le cas où les produits SEA ont été en partie ou complètement unis aux composants mécaniques et/ou électroniques d'une
autre marque uqe SEA, en particulier sans autorisation spécifique à ce propos, et aussi dans le cas où l'acheteur n'est pas à jour en terme de paiements. La garantie ne comprend
pas les dommages causés par le transport, matériel de consommation et avaries dues au non respect des performances spécifiques des produits comme indiquées dans les
manuels d'installation. Aucune indemnité pendant le temps de réparation ne pourra être réclamée et/ou le remplacement de la marchandise en garantie. SEA décline toute
responsabilité pour les dommages provoqués aux choses ou aux personnes causés par le non respect des règles de sécurité et d'une installation non conforme ou d'une
mauvaise utilisation des produits vendus. La réparation des produits en garantie et hors garantie est soumise au respect des procédures communiquées par SEA.
9) DOMAINE RESERVE Pour la marchandise vendue on applique la clause du domaine réservé, dont SEA décidera de manière unilatérale de s'en servir ou non, en vertu de
laquelle l'acheteur acquiert la propriété de la marchandise, seulement après en avoir effectué complètement le paiement.
10) TRIBUNAL COMPETENT Pour toute contestation ayant pour objet l'application de ce contrat seul le tribunal de Teramo est compètent. La langue valide dans l'interprétation
des catalogues, manuels d'installation, conditions de vente ou autres est la langue italienne.
SEA se réserve le droit d'apporter des modifications techniques afin d'améliorer ses propres produits, présents ou non au catalogue, à n'importe quel moment sans préavis. SEA
décline toute responsabilité causée par de possibles inexactitudes contenues dans le présent catalogue, dérivant d'erreurs d'impression et/ou de traduction. Les présentes
conditions générales de vente annulent et remplacent les précédentes. L'acheteur, au sens de la loi 196/2003, (informations privées) consent à l'insertion de ces données
personnelles provenant du présent contrat dans les archives informatiques et en papier de SEA S.p.A., à leur traitement pour raisons commerciales et administratives.
Droits en propriété industrielle: Le client, avec l'achat, accepte les présentes conditions de vente et il reconnaît à SEA la propriété exclusive de la marque internationale SEA,
enregistrée n. 804888, apposée sur les étiquettes des produits et/ou sur les manuels et/ou sur toute autre documentation et il s'applique à utiliser la même dans la propre activité
de revente et/ou installation, selon les modalités, lesquelles n'en réduisent d'aucune manière les droits, de ne pas enlever, remplacer ou altérer marques ou autres signes
distinctifs de quelconque genre appliqués sur les produits. Chaque forme de reproduction ou d'utilisation de la marque SEA et de tout autre signe distinctif présent sur les produits
est interdit, sauf autorisation expresse de SEA.
Dans l'accomplissement de l'art. 1341 du Droit Civil Italien, ils seront approuvées expressément les clauses sous les numéros:
4) Paiements 8) Garantie e 10) Tribunal compétent
Pagina 11
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
SEA Sistemi Elettronici di Apertura Porte e Cancelli
seateam.com
2
Publicité
