Table des Matières
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15. GARANTIE
Vous venez d'acquérir un appareil DE DIETRICH et
nous vous remercions de la confiance que vous nous
avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le
fait que votre appareil gardera d'autant plus ses quali-
tés premières qu'il sera vérifié et entretenu régulière-
ment.
Votre installateur et tout le réseau DE DIETRICH res-
tent bien entendu à votre disposition.
Conditions de garantie
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle
contre tout vice de fabrication à compter de sa date
d'achat pour une durée de 2 ans.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait
être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de
l'appareil, d'un défaut ou d'une insuffisance d'entre-
tien de celui-ci, ou de l'installation de l'appareil (il vous
appartient à cet égard de veiller à ce que cette der-
nière soit réalisée par un installateur professionnel).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour res-
ponsables des dégâts matériels, pertes immatérielles
ou accidents corporels consécutifs à une installation
non conforme :
- aux dispositions légales et réglementaires,
- aux dispositions particulières régissant l'installa-
tion telles que D.T.U., accords intersyndicaux, etc...
- à nos notices et prescriptions.
Notre garantie contractuelle est limitée à l'échange ou
la réparation des seules pièces reconnues défec-
tueuses par nos services techniques à l'exclusion des
frais de main d'œuvre, de déplacement et de trans-
port.
Notre garantie contractuelle ne couvre pas le rempla-
cement ou la réparation de pièces par suite notam-
ment d'une usure normale, d'une mauvaise utilisation,
d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou
d'insuffisance de surveillance ou d'entretien, d'une ali-
mentation électrique non conforme et d'une utilisation
d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes,
vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils
n'ont jamais été démontés.
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives
du bénéfice au profit de l'acheteur de la garantie léga-
le stipulée aux articles 1641 à 1648 du Code Civil.
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