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1.
Tout véhicule neuf de la gamme AIXAM est garanti pendant une durée de deux ans à dater de sa livraison au client, contre
toute défectuosité ou vice de fabrication.
Toute pièce détachée ou accessoire vendu par AIXAM est garanti pendant une durée de un an à compter de la date de livraison
au client contre toute défectuosité ou vice de fabrication.
2. Pour bénéficier de la garantie AIXAM, il faut :
- Que le manuel de l'utilisateur soit rempli avec l'identification du véhicule, le nom et l'adresse du client utilisateur ainsi que le
cachet du distributeur agréé.
- Que le distributeur agréé AIXAM enregistre la garantie sur internet le jour de la vente.
3. La garantie peut être demandée à tout distributeur agréé du réseau AIXAM. Le client devra présenter son manuel de l'utilisateur
portant le cachet du vendeur du véhicule, la date de livraison au client et le cachet du distributeur agréé AIXAM ayant effectué
l'entretien et le contrôle entre 500 et 1 000 km, prévus par le constructeur.
4. Sous peine de perdre le bénéfice de la garantie, le client présentera son véhicule entre 500 et 1 000 km à son distributeur agréé
AIXAM. Celui-ci exécutera gratuitement (sauf consommables et petites fournitures) les opérations de main d'œuvre concernant
les vérifications, réglages, resserrages prévus par le constructeur à ce kilométrage.
Après exécution de ces opérations, le distributeur agréé AIXAM apposera son cachet dans la case correspondante, en indiquant
la date et le kilométrage exacts.
5. La garantie comporte l'échange ou la remise en état, suivant les instructions du constructeur, de la pièce reconnue défectueuse,
la gratuité de la main d'œuvre nécessitée par cet échange ou remise en état. Ne sont pas compris les frais de dépannage sur
place ou remorquage.
6. Les interventions au titre de la garantie ne peuvent avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. Néanmoins, la mise en jeu
de la garantie prolonge son délai pendant une période égale à celle nécessaire pour la réalisation des seuls travaux effectués
sous garantie, à la condition que les dits travaux requièrent inévitablement une immobilisation du véhicule d'au moins 7 jours
consécutifs (Loi du 18 janvier 1992 – Art. 4)
7.Le constructeur est de plein droit propriétaire des pièces déposées au titre de la garantie.
8. Éléments non couverts par la garantie :
• Toute pièce et équipement non d'origine AIXAM.
• Les opérations d'entretien, y compris équilibrage et réglage du parallélisme des roues ; les réglages du moteur et des
phares, le remplacement des bougies de préchauffage, des bougies d'allumage, des ampoules, courroies, courroie de
transmission, les pièces nécessaires à l'entretien des variateurs, plaquettes et garnitures de freins, disques et tambours de
freins, les lubrifiants et liquides.
• Les dommages, pannes et dégâts causés par :
-une utilisation incorrecte, accident, vol, feu, vandalisme,
- les retombées industrielles, acides, alcalines, chimiques, résines, fientes d'oiseaux, sel, grêle, tempête, foudre et autres,
- le non-respect du programme d'entretien aux échéances prévues,
- une intervention mal exécutée,
- les interventions hors du réseau AIXAM,
- l'utilisation de pièces qui ne sont pas d'origine,
-l'utilisation d'un carburant ou d'un lubrifiant incorrect ou contenant des corps étrangers ou d'un carburant ne correspondant
pas à celui préconisé,
- Une surcharge, même passagère.
• L'ensemble du véhicule si celui-ci a subi des modifications ou transformations non prévues par le constructeur, notamment
lorsque le véhicule ne correspond plus aux critères d'homologation d'origine.
• L'usure normale de tout élément y compris échappement, courroies et amortisseurs, ainsi que le vieillissement des
garnitures, sellerie, peinture et enjoliveurs.
• Tout véhicule, dont le compteur a été remplacé ou modifié de sorte que le kilométrage réel ne puisse être clairement établi,
dont le numéro de série ou le numéro du moteur a été altéré.
• Les frais consécutifs à l'immobilisation du véhicule dont les pertes directes ou indirectes ou commerciales subies par le
propriétaire ou l'utilisateur habituel du véhicule.
9.
Documentations relatives à la garantie, à l'entretien et à la conduite :
Tout bénéficiaire de la garantie AIXAM reçoit lors de la livraison du véhicule neuf un manuel de l'utilisateur.
L'application des conditions de garantie est subordonnée à la présentation de ce manuel de l'utilisateur.
10. En tout état de cause, le véhicule AIXAM bénéficie de la garantie légale contre tout vice caché, conformément aux dispositions
des articles 1641 et suivants du Code Civil.
MANUEL DE REPARATION
Généralités
CONDITIONS GÉNÉRALES DE GARANTIE
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Chapitres
Dépannage
