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Avis sur le droit d'auteur de logiciel
Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
Avis sur le droit d'auteur de logiciel
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d'auteur appartiennent à Motorola
ou à une tierce partie. La législation américaine et d'autres pays protège certains
droits exclusifs que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des
logiciels protégés par le droit d'auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de
reproduire le logiciel protégé par le droit d'auteur. Par conséquent, tout logiciel
protégé par le droit d'auteur et qui est compris dans les produits Motorola ne peut
être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans
la mesure prévue par la loi. De plus, l'achat de produits Motorola ne signifie pas
accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une
quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence
d'utilisation normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi lors de la
vente d'un produit.
Droit d'auteur sur le contenu
La copie non autorisée de tout objet protégé par des droits d'auteur va à l'encontre
Droit d'auteur sur le contenu
des dispositions des lois sur les droits d'auteur des États-Unis et d'autres pays. Cet
appareil n'a été conçu que pour copier des objets non protégés par des droits
d'auteur, des objets pour lesquels vous détenez les droits d'auteur, des objets qu'il
vous est permis de copier ou des objets que vous êtes légalement autorisé à copier.
Si vous n'êtes pas certain de détenir les droits vous autorisant à copier tout objet,
veuillez communiquer avec votre conseiller juridique.
Assurances de la loi sur l'exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et
Loi sur l'exportation
du Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre
l'exportation ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour
obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec le département du
Commerce des États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international du Canada.
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