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NORMES - DIRECTIVES
La Sociètè BAXI :
- Rejette toute responsabilité pour les dommages résultant de travaux non exécutés conformément à la présente
notice et/ou par un professionnel qualifié.
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Par application de l'article 25 de l'arrêté du 2/08/1977 modifié et de l'article 1 de l'arrêté modificatif du 5/02/1999,
l'installateur est tenu d'établir des certificats de conformité approuvés par les ministres chargés de la construction
et de la sécurité gaz :
• de modèles distincts (modèles 1, 2, ou 3) après réalisation d'une installation de gaz neuve,
• de modèle 4 après remplacement en particulier d'une chaudière par une nouvelle.
La chaudière répond aux normes suivantes :
EN 303.1 • Chaudière avec brûleur à air soufflé : Terminologie, spécifications générales, essais et marquages
EN 303.2 • Chaudière avec brûleur à air soufflé : Spécifications spéciales pour chaudière avec brûleur à fioul à
pulvérisation.
EN 303.3 • Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux. Assemblage d'un corps de
chaudière et d'un brûleur air soufflé.
EN 304
• Règles d'essai pour les chaudières pour brûleur à fioul à pulvérisation.
La chaudière peut être équipée au choix d'un brûleur fioul ou gaz selon les préconisations du constructeur, le brûleur
étant conforme aux normes suivantes :
EN 267
• Brûleur à fioul à pulvérisation de type monobloc.
EN 676
• Brûleur automatique à air soufflé pour combustibles gazeux.
EN 226
• Dimensions de liaison entre brûleur et générateur de chaleur.
L'installation de chauffage doit être réalisée selon les textes réglementaires en vigueur.
En particulier :
DTU 65
• Installation de chauffage central concernant le bâtiment.
DTU 65.4 • Chaudière au gaz et aux hydrocarbures liquides.
DTU 65.11• Dispositif de sécurité des installations de chauffage central concernant les bâtiments.
Accord Intersyndical du 02 Juillet 1969.
Entretien annuel obligatoire : Doit être réalisé conformément au décret N° 2009-649 du 09 juin 2009 relatif
à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW.
Une attestation doit être remise obligatoirement.
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