1.2
Référence aux normes utilisées dans la construction pour les
matériaux et matériels
Les modèles BIOXYMOP6025/06 (6EH), BIOXYMOP6025/06/AC (6EH), BIOXYMOP6037/06 (6EH),
BIOXYMOP6030/09 (9 EH) et BIOXYMOP6030/12 (12 EH) sont conformes aux arrêtés :
Arrêté du 7 septembre 2009, fixant les prescriptions techniques applicables aux installations
d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale
à 1,2 Kg/j de DBO
Arrêté du 7 Mars 2012, modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009, fixant les prescriptions techniques
applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution
organique inférieure ou égale à 1,2 Kg/j de DBO
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des
installations d'assainissement non collectif
Et relèvent de :
l'annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A1+A2, stations d'épurations des eaux usées
domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site.
Du Règlement Produits de Construction 305/2011.
Et des normes :
NF DTU.64.1, pour ce qui concerne le système de ventilation,
NF P 98-331 pour les travaux de terrassements,
NF C 15-100 pour les installations électriques,
Normes de sécurité des machines,
Normes des installations basse tension,
Normes des équipements et matériels.
Les équipements électrotechniques doivent être déclarés CE conformément aux directives
européennes :
2006/95/CE relative au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de
tension,
2004/108/CE ou Directive de compatibilité électromagnétique,
2006/42/CE ou Directive machines (le cas échéant).
1.3
Règles de dimensionnement en fonction du nombre d'usagers
desservis
Le dimensionnement de l'installation exprimé en nombre d'équivalents habitants est égal au nombre de
pièces principales au sens de l'article R.111-1-1 du code de la construction et de l'habitation, à l'exception
des cas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de
dimensionnement : les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé
sur la base de la capacité d'accueil ; les maisons d'habitation individuelles pour lesquelles le nombre de
pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d'occupants. Les modèles de la gamme
BIOXYMOP sont dimensionnés sur la base de la charge organique journalière de 60 g DBO 5 /j/EH.
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS, MATERIAUX ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèles de la gamme et nom de cuve
N° national d'agrément
Capacité
Forme de la cuve
Matériau
Longueur ou diamètre
Largeur
Hauteur totale
Matériau
Raccordements
entrée/sortie
Tuyaux DN
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.
5
BIOXYMOP modèle
BIOXYMOP 6025/06
6025/06/AC
2012-001-mod04
2012-001-mod07
6 EH
Rectangulaire
Polyéthylène haute densité (PEHD) rotomoulé (cuve) et
Polyester renforcé de fibres de verre (cloisons)
2,34 m
1,54 m
1,90 m
Polychlorure de vinyle (PVC)
100 mm
100 mm
Guide de l'usager – Bioxymop 6EH, 9EH, 12EH
.
5
BIOXYMOP modèle
6037/06
2012-001-mod06
6 EH
6 EH
Rectangulaire
Polyéthylène haute
densité (PEHD) rotomoulé
(cuve) et Polyester
renforcé de fibres de
verre (cloisons)
3,08 m
1,54 m
2,05 m
Polychlorure de vinyle
(PVC)
100 mm
6 / 50
BIOXYMOP modèle 6030/09
BIOXYMOP modèle 6030/12
2012-001-mod01-ext02-
2012-001-mod01-ext01-mod03
9 EH
Cylindrique
2,84 m
1,95 m
2,03 m
Polychlorure de vinyle (PVC)
Polychlorure de vinyle (PVC)
100 mm
mod03
12 EH
Cylindrique
3,95 m
1,95 m
2,03 m
100 mm