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CONFORMITÉ
Les Chaudières
• Directive Gaz 90/396/CEE
• Directive Rendements 92/42/CEE
• Directive Compatibilité Electromagnétique 89/336/CEE
• Directive Basse Tension 73/23/CEE
Certificat de conformité
Par application de l'article 25 de l'arrêté du 2/08/77 modifié et de l'article 1 de l'arrêté modificatif du 5/02/99,
l'installateur est tenu d'établir des certificats de conformité approuvés par les ministres chargés de la construc-
tion et de la sécurité du gaz:
- De modèles distincts (modéles 1,2,3) après réalisation d'une nouvelle installation de gaz.
- De "modèle 4" après remplacement, en particulier, d'une chaudière par une nouvelle.
GAMME
MODÈLE
D
54
l
D
69
l
D
90
l
D
108
l
D
126
l
D
144
l
4
D
r
sont conformes à:
l
(
)
CODE CORPS
09290502
09290503
09290504
09290505
09290506
09290507
0694
CODE COMMERCIAL
09290502
09290503
09290504
09290505
09290506
09290507
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