Déclaration De Garantie Limitée Hewlett-Packard - HP Color Laserjet Enterprise CM4540 MFP Série Guide D'utilisation

Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard
PRODUIT HP
HP Color LaserJet CM4540, CM4540f, CM4540fskm
HP vous garantit à vous, le client final, que le matériel et les accessoires HP seront exempts de vices de
matériau et de fabrication après la date d'achat et pendant la durée spécifiée ci-dessus. Si de tels
défauts sont signalés à HP au cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à
réparer ou à remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement
peuvent être neufs ou comme neufs.
HP garantit que le logiciel HP est exempt de tout défaut d'exécution de programme dû à une
fabrication ou un matériel défectueux, dans le cadre d'une installation et d'une utilisation normales, à
compter de la date d'achat et durant la période mentionnée ci-dessus. Si HP reçoit communication de
tels vices pendant la durée de la garantie, HP remplacera tout logiciel qui se révèlerait défectueux.
HP ne garantit pas l'exécution des produits HP sans interruption ni erreur. Si HP n'est pas en mesure de
remplacer un produit défectueux dans un délai raisonnable, selon les termes définis dans la garantie, le
prix d'achat sera remboursé sur retour rapide du produit.
Les produits HP peuvent renfermer des pièces refaites équivalant à des pièces neuves au niveau des
performances ou peuvent avoir été soumis à une utilisation fortuite.
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage incorrect ou
inadéquat, (b) de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par HP, (c) d'une
modification non autorisée ou d'une utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne répondant pas aux
spécifications écologiques publiées pour le produit ou (e) d'une préparation du site ou d'un entretien
incorrects.
DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI LOCALE, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES
ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE
ET HP DECLINE EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE
MARCHANDE, DE QUALITE SATISFAISANTE ET D'APTITUDE A REMPLIR UNE FONCTION DEFINIE.
Certains pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas de limitations de la durée d'une garantie
tacite, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des
droits juridiques spécifiques qui varient en fonction de l'état, de la province ou du pays/région où vous
résidez.
La garantie limitée de HP s'applique dans tout pays/région où HP propose un service d'assistance pour
ce produit et où HP commercialise ce produit. Le niveau du service de garantie que vous recevez peut
varier en fonction des normes locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adéquation ou le fonctionnement
du produit pour le rendre opérationnel dans un pays/région auquel/à laquelle il n'est pas destiné pour
des motifs légaux ou réglementaires.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS CETTE CLAUSE
DE GARANTIE SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT VOUS DISPOSEZ. A
L'EXCEPTION DES CAS PRECITES, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS
POUR RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certains pays/régions,
états ou provinces n'autorisant pas l'exclusion ni la limitation des dommages indirects ou consécutifs, la
limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner.
348 Annexe B Assistance et service technique
DUREE DE GARANTIE LIMITEE
Garantie d'un an sur site
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