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Le site Web de Motorola opensource.motorola.com propose également des
informations sur l'utilisation du code source libre par Motorola.
Motorola a créé le site Web opensource.motorola.com pour servir de portail dans le
cadre d'une interaction avec la communauté du logiciel, au sens large.
Si vous souhaitez obtenir davantage d'informations concernant les licences, les
homologations et les avis de protection des droits d'auteur requis pour les progiciels à code
source libre utilisés sur ce périphérique portable Motorola, appuyez sur la touche Menu >
Paramètres > À propos du téléphone > Informations
légales > Licences Open source. Cet appareil Motorola peut en outre
contenir des applications autonomes présentant des avis additionnels concernant les
progiciels à code source libre utilisés.
GARANTIE
Applicable uniquement en France et en Suisse
Motorola vous garantit la conformité du communicateur personnel et des accessoires
que vous avez achetés auprès d'un revendeur agréé Motorola (ci-après dénommés les
« Produits »), aux spécifications Motorola en vigueur au moment de leur fabrication, pour une
période différente à partir de la date d'achat du ou des Produits (condition de garantie).
La période de garantie débute le jour de l'achat initial du ou des Produits par le premier
utilisateur final. Le Produit peut inclure plusieurs pièces différentes. La période de garantie
peut différer en fonction desdites pièces (dénommée ci-après « Période de garantie »). Les
différentes Périodes de garantie sont les suivantes :
a) Douze (12) mois pour le communicateur personnel et ses accessoires (que ces derniers
soient inclus dans l'emballage de vente du ou des Produits ou vendus séparément)
autres que les consommables et accessoires répertoriés dans les points (b) et (c)
ci-dessous ;
b) Six (6) mois pour les consommables et accessoires suivants : batteries ; et
c)
Quatre-vingt dix (90) jours pour les supports contenant un ou plusieurs logiciels fournis,
par exemple, un CD-ROM ou une carte mémoire.
En cas de défaut de conformité de l'un des Produits par rapport aux spécifications
applicables, vous devez en informer Motorola, et vous devez immédiatement remettre le
Produit au Centre de Service Après Vente ou de Réparation Agréé Motorola, dans un délai de
deux mois à compter de la découverte du défaut, et en tout état de cause avant l'expiration
de la Période de Garantie. Motorola ne sera pas lié par des prises de position relatives aux
Produits qui ne proviennent pas directement de lui-même, ni par aucune obligation de
garantie applicable au vendeur.
Pendant la Période de Garantie, Motorola assurera, à ses frais et à sa seule convenance, la
réparation ou le remplacement du Produit défectueux, l'une ou l'autre de ces deux solutions
constituant l'intégralité de votre dédommagement. A défaut de réparer ou de remplacer le
Produit, Motorola remboursera le prix d'achat du Produit, déduit d'un montant correspondant
à l'usage du Produit depuis son acquisition. Le présent engagement expire à la fin de la
Période de Garantie.
Le présent engagement constitue l'intégralité de la garantie portant sur un téléphone
portable et ses accessoires, et est exclusif de toute autre forme de réparation, explicite ou
implicite.
Motorola exclut expressément toute autre forme de garantie légale ou contractuelle et
notamment l'aptitude du Produit à satisfaire les besoins de l'acheteur, sous réserve toutefois
des dispositions applicables aux consommateurs.
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