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Société Toshiba
sauvegarde du Logiciel à condition que cette
copie soit utilisée dans le cadre légal défini par
ces conditions générales. Toutes les copies du
Logiciel doivent contenir les mêmes avis du
propriétaire que ceux contenus dans le Logiciel
et doivent respecter ces conditions générales.
Tous les droits non expressément octroyés par
ces conditions générales sont réservés à
Toshiba, aux filiales de Toshiba et/ou à leurs
fournisseurs.
3. Ingénierie inverse. L'Utilisateur accepte de ne
pas tenter, et si l'Utilisateur est une entreprise,
l'Utilisateur utilisera tous les moyens possibles
pour empêcher ses employés, travailleurs et
sous-traitants de tenter une ingénierie inverse,
une décompilation, une modification, une
traduction ou un démontage du Logiciel, tout ou
partie, sauf dans les cas où de telles actions ne
peuvent pas être exclues par des lois
applicables et uniquement si ces actions
respectent lesdites lois. Tout non-respect des
conditions générales ci-dessus ou de toutes
autres conditions générales présentes dans ce
document a pour conséquence la fin
automatique de cette licence et la restitution des
droits accordés aux termes des présentes à
Toshiba.
4. GARANTIE LIMITEE. Uniquement pendant la
période de garantie du Téléphone, Toshiba, les
filiales de Toshiba, leurs fournisseurs ou leurs
fournisseurs de service autorisés pourront
réparer ou remplacer, à l'entière discrétion de
Toshiba, le Logiciel défectueux sauf si la
défectuosité résulte d'actes ou d'incidents qui ne
sont pas de la responsabilité de Toshiba. A
L'EXCEPTION DES ELEMENTS FOURNIS
DANS CES CONDITIONS GENERALES : (A) NI
TOSHIBA, NI LES FILIALES DE TOSHIBA, NI
SES FOURNISSEURS TIERS N'ACCORDENT
AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION
D'AUCUNE SORTE, TACITE OU EXPRESSE,
RELATIVE A UN PRODUIT ET REJETTENT
SPECIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES OU
CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, DE
QUALITE SATISFAISANTE, D'ADAPTATION A
UN USAGE PARTICULIER ET D'INFRACTION
AUX DROITS DE TIERCES PARTIES ; ET (B)
LA TOTALITE DU RISQUE EN TERMES DE
QUALITE ET DE PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST SUPPORTE PAR
L'UTILISATEUR. L'UTILISATEUR ACCEPTE
QUE LE LOGICIEL PUISSE NE PAS
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