Sagem myC4-2 Mode D'emploi page 76

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Renonciation
Comme cela a été expliqué ci-dessus, certains éléments téléchargés peuvent contenir des données ou entraîner des actions
pouvant causer un dysfonctionnement de votre téléphone mobile ou une perte ou une altération de données ou une
augmentation anormale de votre consommation de temps de communication.
VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE LE TÉLÉCHARGEMENT DE TOUTES APPLICATIONS, Y COMPRIS LES
APPLICATIONS JAVA OU LES JEUX, EST EFFECTUÉ SOUS VOTRE RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE. EN AUCUN CAS
SAGEM SA, VOTRE FOURNISSEUR D'ACCÈS AU RÉSEAU OU LEURS AFFILIÉS NE SERONT RESPONSABLES DES
ÉVENTUELS MANQUES À GAGNER OU COÛTS D'APPROVISIONNEMENT EN BIENS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION, INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ, PERTES DE DONNÉES OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, ÉCONOMIQUES OU CONSÉCUTIFS, SUR LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, DE LA NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ,
DÉCOULANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUTE APPLICATION PAR TOUS MOYENS, Y COMPRIS LES
APPLICATIONS JAVA OU LES JEUX, DANS LES APPAREILS SAGEM. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE
TOUTES LES APPLICATIONS, Y COMPRIS LES APPLICATIONS JAVA OU LES JEUX, SONT FOURNIES STRICTEMENT
"TELLES QUELLES". SAGEM SA ET/OU VOTRE FOURNISSEUR D'ACCÈS AU RÉSEAU N'ACCORDENT AUCUNE
GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT À CE TITRE. SAGEM SA ET/OU VOTRE FOURNISSEUR D'ACCÈS AU RÉSEAU
REJETTENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE, TACITE OU LÉGALE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION DES
APPLICATIONS, Y COMPRIS LES APPLICATIONS JAVA OU LES JEUX, EN VUE D'UN OBJECTIF SPÉCIFIQUE, DE
QUALITÉ SATISFAISANTE, DE SÉCURITÉ OU AUTRE.
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