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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques
offerts par votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître
entre la description du manuel utilisateur et le comportement du
téléphone.
TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable desdites
différences, quelles qu'elles soient, ou de leur conséquences éventuelles
dont la responsabilité ne pourra être imputée qu'au seul opérateur. Ce
téléphone peut contenir des données, y compris des applications et des
logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises par des tiers
en vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de tierces
parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone
sont fournies « telles quelles », sans garantie d'aucune sorte, expresse
ou implicite, y compris sans garantie implicite de qualité marchande,
d'adéquation à un objectif ou un usage particulier/une application tierce,
d'interopérabilité avec d'autres données ou applications de l'acheteur
et de non-atteinte aux droits d'autrui. L'acheteur reconnaît que TCT
Mobile satisfait toutes les obligations de qualité lui incombant en tant que
fabricant de téléphones et d'appareils mobiles en matière de droits de
propriété intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à aucun moment, être tenu
responsable de l'incapacité ou de l'impossibilité des données de tierces
parties à fonctionner sur ce téléphone ou en interaction avec d'autres
appareils de l'acheteur. Dans la mesure permise par la loi, TCT Mobile
décline toute responsabilité envers toute réclamation, revendication,
poursuite ou action en justice et, plus spécifiquement, mais de façon non
restrictive, toute action en responsabilité civile délictuelle, s'appuyant sur
une supposition quelconque de responsabilité découlant de l'utilisation, par
quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d'utilisation desdites données
de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces parties,
mises à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes
ultérieurement à des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT
Mobile décline toute responsabilité à l'égard de tels coûts supplémentaires,
dont la prise en charge incombe au seul acheteur. La disponibilité des
applications peut varier en fonction des pays et des opérateurs. La liste des
applications et logiciels potentiellement fournis avec les téléphones ne doit
en aucun cas être considérée comme un engagement de la part de TCT
Mobile. L'acheteur doit utiliser cette liste à titre d'information uniquement.
Par conséquent, TCT Mobile ne peut être tenu responsable de l'absence de
disponibilité d'une ou plusieurs applications souhaitée(s) par et à l'usage de
l'utilisateur, étant donné que cette disponibilité dépend du pays et de
l'opérateur auquel est abonné l'acheteur. TCT mobile se réserve le
droit, à tout moment, d'ajouter à ses téléphones ou de supprimer de
ses téléphones des données de tierces parties sans préavis. En aucun cas
TCT Mobile ne pourra être tenu responsable par l'acheteur pour toute
conséquence d'un tel retrait pour l'acheteur à l'égard de l'utilisation ou de
la tentative d'utilisation de telles applications et données de tierces parties.
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