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LOGICIEL/SERVICE ADDITIONNEL.
Le LOGICIEL peut permettre qu'ALPINE, MS, Microsoft
Corporation ou leurs associés fournissent ou mettent à
disposition de l'utilisateur des mises à jour du LOGICIEL, des
composants ajoutés ou des composants de service du
LOGICIEL provenant d'Internet après la date d'acquisition de la
copie initiale du LOGICIEL (« Composants supplémentaires »).
• Si ALPINE vous fournit ou met à votre disposition des
Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du CLUF
n'accompagne les Composants Supplémentaires, les termes
du présent CLUF seront applicables.
• Si MS, Microsoft Corporation ou leurs associés mettent à
votre disposition des Composants Supplémentaires et
qu'aucune clause du CLUF n'est ajoutée, les clauses du
présent CLUF sont applicables, sauf dans le cas où MS,
Microsoft Corporation ou leurs associés qui fournissent les
Composants Supplémentaires sont aussi ceux qui en
délivrent les licences.
• ALPINE, MS, Microsoft Corporation et leurs associés se
réservent le droit d'interrompre tout service offert par Internet
ou mis à votre disposition par le biais du LOGICIEL.
SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION.
Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE sur des supports
individuels et qu'il est étiqueté avec la mention « Support de
récupération », l'utilisateur pourra utiliser les supports de
récupération uniquement pour restaurer ou réinstaller le
LOGICIEL installé originellement sur le DISPOSITIF.
MISES À JOUR.
Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE séparément du
DISPOSITIF sur des supports individuels ou par téléchargement
sur le Web ou par d'autres moyens, et qu'il est étiqueté avec la
mention « Pour mise à jour uniquement », vous pouvez installer
une (1) copie de ce LOGICIEL sur le DISPOSITIF comme copie
de remplacement pour le LOGICIEL existant, et l'utiliser
conformément à ce CLUF, y compris conformément à tout terme
supplémentaire du CLUF accompagnant le LOGICIEL de mise à
jour.
RÉSILIATION.
Sans préjudice de tous autres droits, ALPINE ou MS peut mettre
fin à ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes et
conditions. Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies
du LOGICIEL et la totalité de ses composants.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
Tous les titres et les droits de propriété intellectuelle inclus dans
le LOGICIEL et visant ce dernier (y compris, mais non limités à
l'ensemble des images, photographies, animations, vidéos,
audio, musiques, textes et « appliquettes » incorporés dans le
LOGICIEL), le matériel imprimé et toute copie du LOGICIEL
appartiennent à MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou
leurs fournisseurs. Le LOGICIEL est exploité sous licence et non
vendu.
Vous ne pouvez pas copier le matériel imprimé accompagnant
le LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle
des contenus ou visant les contenus accessibles par l'utilisation
du LOGICIEL sont la propriété intellectuelle des titulaires des
contenus respectifs et peuvent se trouver sous la protection de
lois ou traités en vigueur sur le droit d'auteur ou la propriété
intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit
quant à ces contenus. Tous les droits non spécifiquement
accordés conformément à ce CLUF sont réservés par MS,
Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs.
L'usage de services en ligne accessibles avec ce LOGICIEL
peut être régi par les conditions d'utilisation respectives relatives
à ces services. Si ce LOGICIEL contient de la documentation
fournie uniquement sous forme électronique, vous pouvez
imprimer une copie de cette documentation électronique.
MARQUES COMMERCIALES.
Ce CLUF ne vous accorde pas de droits relatifs à des marques
commerciales ou à des marques de service d'ALPINE MS,
Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs.
SUPPORT PRODUIT.
Le support produit du LOGICIEL n'est pas fourni par MS, sa
société mère, Microsoft Corporation, ou leurs associés ou
fournisseurs. Pour le support produit, reportez-vous au numéro
d'assistance ALPINE fourni dans la documentation du
DISPOSITIF. Si vous avez des questions sur ce CLUF ou si vous
désirez contacter ALPINE pour toute autre raison, reportez-vous
à l'adresse fournie dans la documentation du DISPOSITIF.
TRANSFERT DU LOGICIEL PERMIS MAIS SOUS
CERTAINES CONDITIONS.
Vous pouvez transférer de manière permanente les droits de ce
CLUF uniquement comme une partie de la vente ou du transfert
de ce Dispositif, et uniquement si le bénéficiaire est d'accord
avec ce CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à jour, tout transfert
devra également inclure toutes les versions antérieures de ce
LOGICIEL.
RESTRICTION DES EXPORTATIONS.
Vous reconnaissez que ce LOGICIEL provient des États-Unis.
Vous vous engagez à respecter les lois nationales et
internationales en vigueur qui s'appliquent au LOGICIEL, y
compris les règlements de l'US Export Administration, ainsi que
les restrictions des États-Unis et autres gouvernements
concernant les utilisateurs finaux, la destination et l'utilisation
finale. Pour de plus amples informations sur les conditions
d'exportation de ce LOGICIEL, visitez le site Web de MS : http://
www.microsoft.com/exporting/ (en anglais).
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