Roto NT
Directives relatives à la responsabilité produit.
Les informations ci-après, concernant
les ferrures destinées à des vantaux de
portes-fenêtres/fenêtres, doivent être
impérativement respectées conformé-
ment aux dispositions légales relatives à
la responsabilité produit du fabricant. Le
non-respect de ces directives dégage le
fabricant de sa responsabilité.
1. Information produit et
utilisation conforme à la
destination
Les ferrures au sens de la présente défi-
nition sont des ferrures destinées à des
vantaux (portes-fenêtres et fenêtres), uti-
lisés notamment en tant que fermetures
extérieures et en grande majorité vitrés.
Dans un même ensemble, les vantaux
peuvent être combinés avec des vitrages
fixes et/ou d'autres vantaux.
Les vantaux équipés de ces ferrures peu-
vent être
– oscillo-battant
– ouvrant à la française
– ouvrant à soufflet.
Les ferrures s'utilisent sur des vantaux
«montés d'équerre» de fenêtres/portes-
fenêtres et fabriqués en bois, en PVC, en
aluminium ou en acier, ainsi que sur des
vantaux présentant des combinaisons de
ces matériaux. Les ferrures au sens de
cette définition sont équipées d'un ver-
rouillage, qui verrouille le vantail.
Les vantaux sont verrouillés, amenés en
position d'entrebâillement et ouverts via
les ferrures.
Toute utilisation divergeant de la descrip-
tion ci-dessus ne correspond pas à
un usage conforme du produit. Pour
des vantaux de portes/portes-fenêtres
retardateurs d'effraction ou des vantaux
montés dans des pièces humides ainsi
que pour une utilisation en atmosphère
corrosive, les ferrures doivent être adap-
tées à chaque cas de figure envisagé.
Les spécifications correspondantes
(caractéristiques) seront à définir au
préalable.
Lorsque les vantaux de portes-fenêtres/
fenêtres sont ouverts, ils assurent uni-
quement une fonction protectrice ; ils
ne sauraient répondre à des exigences
telles que : étanchéité des joints, imper-
méabilité, isolation phonique, protection
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Juin 2019
thermique ou résistance à l'effraction.
En cas de vent ou de courants d'air, les
fenêtres/portes-fenêtres doivent être
fermées et verrouillées. Au sens de la
présente définition, il y a présence de
vent ou de courants d'air lorsque les
vantaux de fenêtres/portes-fenêtres
s'ouvrent ou se ferment d'eux-mêmes
de manière incontrôlée sous l'effet de
la pression ou de l'aspiration d'air. Une
position d'ouverture fixe des vantaux de
portes/portes-fenêtres peut uniquement
être obtenue à l'aide de ferrures de blo-
cage supplémentaires.
La capacité de résistance au vent
lorsque les vantaux sont fermés et ver-
rouillés dépend de la conception des
fenêtres/portes-fenêtres considérées. Si
ces dernières doivent résister à des vents
d'après la norme DIN EN 12210 (en par-
ticulier la pression de contrôle p3), il est
nécessaire de convenir séparément -en
fonction de la conception de la fenêtre et
du matériau utilisé- de compositions de
ferrures adaptées.
De manière générale, les ferrures répon-
dent aux exigences de la norme DIN
18025 (logements à un seul niveau). A
cet effet, il est cependant nécessaire
de procéder à des compositions et des
montages de ferrures spécifiques pour
les fenêtres/portes-fenêtres considérées;
ces compositions et montages doivent
faire l'objet d'une spécification particu-
lière.
2. Utilisation inadéquate
Une utilisation inadéquate - c'est à dire
non conforme à la destination du produit
- des ferrures montées dans des vantaux
de portes-fenêtres/fenêtres se
caractérise notamment par
– l'introduction, dans la zone
d'ouverture, d'objets faisant obstacle
au déplacement du vantail et
empêchant ainsi une utilisation con-
forme à la destination,
– l'application de charges supplémen-
taires sur le vantail de fenêtre / de
porte-fenêtre,
– l'interposition de membres / de parties
du corps, la présence de personnes
dans la zone située entre le vantail et
le dormant lors de l'ouverture ou de la
Roto NT IMO_180_FR_v4.3
fermeture du vantail.
3. Responsabilité
Chaque ferrure considérée doit exclu-
sivement comprendre des composants
fabriqués par la société ROTO FRANK.
Aucune responsabilité ne saurait être
recherchée en cas de montage effec-
tué de manière inappropriée et/ou en
cas d'utilisation de pièces accessoires
système autres qu'originales ou non
homologuées par nos usines.
4. Performances du produit
4.1 Poids maximal/dimensions
maximales des vantaux
Les poids maximaux des vantaux
indiqués ci-après pour les différentes
versions de ferrures ne doivent pas être
dépassés. Le composant présentant la
portée la plus faible détermine le poids
maximal du vantail; il est impératif de
plus de tenir compte des diagrammes
d'application et de l'affectation de
chaque composant. (cf. pages suivantes)
4.2 Composition des ferrures
Les prescriptions du fabricant relatives à
la composition des ferrures (p. ex. disposi-
tion des poignées extérieures, réalisation
de ferrures pour des vantaux de fenêtres/
portesfenêtres retardateurs d'effractions)
présentent un caractère obligatoire.
5. Maintenance du produit
Les pièces de sécurité des ferrures
doivent être contrôlées au moins une
fois par an quant à leur fixation et à leur
usure. En fonction des besoins, les vis
devront être resserrées et les pièces
échangées. De plus, les travaux de main-
tenance suivants seront à effectuer selon
une périodicité au minimum annuelle:
– Toutes les pièces mobiles ainsi que
tous les points de verrouillage des
ferrures doivent être graissés; leur bon
fonctionnement doit être vérifié.
– Seuls des produits d'entretien
n'affectant pas la protection anti-
Sous réserve de modifications.