Roto NT Mode D'emploi page 114

Conditions de livraison
Nos livraisons sont effectuées conformément aux dispositions de nos conditions générales de vente, de livraison et
de paiement (jointes en annexe à la liste de prix générale).
Tous les articles sont livrés dans des emballages confectionnés en usine, dits emballages d'origine.
En principe, nous n'effectuons aucune livraison de quantités inférieures aux unités d'emballages.
Si toutefois des quantités inférieures sont passées en commande, elles sont arrondies à des unités d'embal-
lages complètes.
Conditions de reprise des retours : Les retours de toute sorte - lorsqu'ils ne sont pas dus à une faute de notre
part - sont acceptés franco usine de Kalsdorf à la condition impérative de nous avoir demandé préalablement
notre accord.
Les avoirs sur ces retours sont, sans exception, attribués uniquement sur les prix facturés, et dans les condi-
tions suivantes (indiquer la date de livraison et le numéro de facture) :
1) Moyennant une déduction de 10 % si la marchandise et son emballage sont en parfait état,
c'est-à-dire comme neufs sortis d'usine.
2) Moyennant une déduction de 25 % si la marchandise est en parfait état, mais qu'il a été nécessaire de la
mettre dans un nouvel emballage.
3) Moyennant une déduction de 50 % si les articles peuvent être remis à neufs après nettoyage et nouvel
emballage. Dans le cas contraire, seul le remboursement de la valeur des matériaux de récupération n'est
possible.
Les déductions sur les retours ne sont pas reconnues avant remise de notre avoir.
Toutes les illustrations, les cotes et autres informations sont fournies sur la base des réalisations actuelles et
uniquement à titre indicatif. Par la diffusion de ce catalogue, toutes les indications précédentes relatives aux
numéros de matériaux, aux désignations et aux cotes ont cessé d'être valables. De ce fait, vous êtes prié de
ne plus désormais vous référer qu'aux réalisations et présentations figurant dans ce nouveau catalogue.
Les catalogues et les tarifications sont mis à la disposition de la clientèle et des personnes intéressées pour
leur utilisation propre, mais ils restent notre propriété. Nous vous prions expressément de ne pas en faire une
utilisation abusive.
Tous droits réservés sur le contenu, la composition et la reproduction de ce catalogue.
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 Juin 2019 Roto NT IMO_180_FR_v4.3 Sous réserve de modifications.