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6. Vous acceptez de ne pas modifier, altérer, désassembler, décrypter,
démonter ou décompiler le Logiciel.
7. Agfa Japon garantit pour une durée de quatre-vingt-dix (90) jours, que
le Logiciel fonctionnera selon les spécifications publiées par Agfa Japon
et que la disquette ne présentera aucun défaut de matériel ou de fabri-
cation. Agfa Japon ne garantit pas que le Logiciel ne contiendra pas
des erreurs ou des omissions.
Les parties acceptent que soient exclues toutes les autres garanties,
expressément formulées ou implicites, y compris les garanties d'adap-
tation a une finalité donnée ou a une fin commerciale.
8. Votre unique recours comme la seule responsabilité d'Agfa Japon
concernant le Logiciel et les Polices relève de la réparation ou du rem-
placement des parties défectueuses, qui auront été renvoyées à Agfa
Japon.
En aucun cas, Agfa japon ne peut être tenu pour responsable des
pertes d'exploitation, des données perdues ou tout autre dommage
accidentel ou conséquent ni de tout dommage provoque par un abus
ou une mauvaise utilisation du logiciel et des polices.
9. Cet Accord est régi par la loi de l'état de New-York, Etats-Unis.
10. Vous ne pouvez pas sous-licencier, vendre, louer ou transférer le
Logiciel et/ou les Polices sans l'accord écrit préalable de Agfa Japon.
11. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement fait
l'objet de limitations comme précisé dans le paragraphe relatif aux
Droits des données techniques et des logiciels informatiques du
FAR252-227-7013, sous-division (b)(3)(ii) ou sous-paragraphe (c)(2)(ii),
selon le cas. Une utilisation, duplication ou divulgation fait l'objet des
limitations s'appliquant aux logiciels aux droits limités tel que précisé
dans FAR 52.227-19(c)(2).
F S - 9 1 2 0 D N / F S - 9 5 2 0 D N
M a n u e l u t i l i s a t e u r
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12. Vous reconnaissez avoir lu cet accord, l'avoir compris et vous vous
engagez a respecter ses termes et ses conditions. Ni l'une ni l'autre des
parties ne sera tenue a respecter des déclarations ou des représenta-
tions qui ne figurent pas dans cet accord. Aucune modification de cet
accord ne rentre en vigueur sans qu'elle soit écrite et sans qu'elle soit
signée par le représentant légal de chaque partie. En ouvrant l'emballa-
ge de cette disquette, vous vous engagez a respecter les termes et les
conditions de cet accord.
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I n t r o d u c t i o n
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