Table des Matières
Publicité
4. Remarque générale
Vous pouvez mettre fin à votre licence à tout moment. IBM peut mettre fin à
votre licence si vous ne respectez pas les termes et les conditions de cette
licence. Dans les deux cas, vous devez détruire toutes vos copies du
Logiciel. Vous êtes responsable du paiement de toute taxe ou tout impôt, y
compris, les impôts sur les biens personnels découlant de cette Licence. Ni
l'une ni l'autre de ces parties ne peut entamer une action au delà de deux
ans après que la cause s'est produite. Si vous avez acquis ce Logiciel aux
Etats-Unis, cette licence est régie par les lois de l'état de New-York. Si vous
avez acquis ce logiciel au Canada, cette licence est régie par les lois de la
Province d'Ontario. Dans les autres cas, cette Licence est régie par les lois
du pays dans lequel vous avez acquis le Logiciel.
Marques des polices
L'ensemble des polices dans cette imprimante font l'objet d'une licence
accordée par Agfa Corporation.
Helvetica, Palatino et Times sont des marques de Linotype-Hell AG.
ITC Avant Garde Gothic, ITC Bookman, ITC Zapf Chancery, et ITC
ZapfDingbats sont des marques déposées de International Typeface
Corporation.
F S - 9 1 2 0 D N / F S - 9 5 2 0 D N
M a n u e l u t i l i s a t e u r
•
Accord de licence Agfa Japon
1. "Logiciel" signifie les données numériquement encodées et lisibles par
ordinateur des contours à taille variable, telles qu'encodées sous un for-
mat spécial ainsi que les logiciels UFST.
2. Vous acceptez d'utiliser le Logiciel sous licence non exclusive dans le
but de reproduire et d'utiliser des tailles, styles et versions de lettres,
chiffres, caractères et symboles (polices) uniquement pour vos besoins
professionnels ou personnels en tant que client, à l'adresse indiquée sur
la carte d'enregistrement que vous avez retournée à Agfa Japon. Selon
les termes de cet Accord de Licence, vous avez le droit d'utiliser les
polices sur trois imprimantes. Si vous avez besoin d'accéder aux
polices sur plus de trois imprimantes au maximum, vous devez acquérir
un accord de licence multi-utilisateurs auprès de Agfa Japon. Agfa
Japon se réserve tous les droits, titre de propriété et participation relatifs
au Logiciel et aux Polices et aucun droit ne vous est accordé autre
qu'une Licence d'utilisation du Logiciel selon les termes expressément
précisés dans cet accord.
3. Afin de protéger les droits de propriété de Agfa Japon, vous acceptez
de ne pas divulguer le Logiciel ni les autres informations brevetées
concernant les Polices et de mettre en place des procédures valables
régissant l'accès et l'utilisation du Logiciel et des Polices.
4. Vous acceptez de ne pas dupliquer ni copier le Logiciel ou les Polices ;
vous avez le droit néanmoins de faire une copie de sauvegarde. Vous
acceptez que cette copie contienne les mêmes avertissements concer-
nant la propriété que ceux qui apparaissent sur l'original.
5. Cette licence reste en vigueur jusqu'à la dernière utilisation du Logiciel
et des Polices, à moins qu'elle prenne fin plus tôt. Agfa Japon peut
mettre fin à cette Licence si vous violez les termes de cette Licence et
si vous ne remédiez pas à une telle violation dans les trente (30) jours
qui suivent l'avertissement de Agfa Japon. Lorsque cette Licence se
termine ou lorsqu'il a été mis fin à cette Licence, vous devez soit rendre
à Agfa Japon, soit détruire, toutes les copies du Logiciel et des Polices
ainsi que la documentation, comme cela est exigé.
4
I n t r o d u c t i o n
Publicité
Table des Matières
